CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 143 résultats pour « Levain »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307929_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

et de la rue Lemoine à Nantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307932_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

et de la rue Lemoine à Nantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307933_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

et de la rue Lemoine à Nantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307935_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

et de la rue Lemoine à Nantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307940_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

et de la rue Lemoine à Nantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2307942_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

et de la rue Lemoine à Nantes.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2201267_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 13 juin 2022 et le 21 juin 2022, M. et Mme A B et M. et Mme D E, représentés par Me Ledain, demandent au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512174_20250805

Administratif

5 août 2025

5 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 15 juillet 2025 et 29 juillet 2025, Mme C B, agissant pour le compte de Mme A D, représentée par Me Lemaire, demande au juge

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100954_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2019, la région d'Ile-de-France, représentée par Me Levain, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2308597_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 août 2023, la société civile professionnelle Roy-Lemoine-Galy, représentée par Me Fillieux, demande au juge des référés, sur le fondement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1910863_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 25 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, M. Borget, premier conseiller, Mme Piou, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2407997_20240820

Administratif

20 août 2024

20 août 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Leguin, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2302805_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

mission, - d'entendre les parties en leurs dires et observations, - de décrire les travaux effectués par les sociétés Hertal et Yanice Rénovation sous la maîtrise d'œuvre de la société d'architecture Lemaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2520772_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

D..., représentée par Me Lemaire, demande au juge des référés : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) sur le fondement de l’article L. 521-1 du code

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

ORTA_2100134_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

demande au tribunal d'annuler la décision du 12 octobre 2020 par laquelle l'agence nationale de l'habitat (ANAH) a rejeté sa demande de subvention pour des travaux à réaliser dans un logement sis 3 rue du Levan

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2004987_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005670_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2203830_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

B A, représenté par Me Lemoine de la Scp Lemoine-Clabeaut, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2022-S1061-VOL du 24 octobre 2022 par lequel le président du conseil d'administration du Service

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2503670_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

le 16 avril 2025, le préfet du Pas-de-Calais demande au tribunal d’annuler le marché n° 2024S0028 pour l’aménagement d’aires de jeux conclu le 29 juillet 2024 entre la commune d'Arras et la société Lemoine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2504793_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2025, M. et Mme B et A C demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 3 juin 2025 par lequel le maire de la commune de Camiran a accordé à la SCI Lemoine

Source officielle

Page 3 sur 208

← PrécédentSuivant →