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271 résultats pour « Marie Pellan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104485_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Le 16 mars 2021, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104486_20230525

Administratif

25 mai 2023

25 mai 2023

Le 16 mars 2021, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301712_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Par une requête et des mémoires, enregistrés le 12 juin 2023, le 20 mai 2024 et le 25 juin 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2321883_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

A C, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de procéder sans délai à l'évacuation de son bateau Fieu Pelan du port de Grenelle à Paris, relevant du domaine public fluvial

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2204868_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 septembre 2022, M. et Mme C et F A, représentés par Me Bocquet, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2022 par lequel le maire

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2202989_20240429

Administratif

29 avril 2024

29 avril 2024

Par une ordonnance du 15 mai 2023, la clôture d'instruction a été fixée au 28 juin 2023. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102720_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Egalement, si Mme A soutient avoir été victime d'une pelade, le lien entre celle-ci, diagnostiquée en octobre 2018 et l'accident en litige n'est pas établi. 8.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101834_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 24 juin 2021 et le 11 mai 2022, Mme C A, représentée par Me Behr, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2600870_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2026 à 18 h 26, la société Ayaan Distribution, représentée par Me Sandra Pellen, demande au juge des référés : 1°) de suspendre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305715_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 mars et 5 mai 2025, l’établissement public territorial du bassin de la Dordogne, représenté par Me Schmidt, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303767_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Le 24 mars 2022, il en a sollicité le renouvellement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2300124_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Les travaux ont été réceptionnés, le 23 mai 2011.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102857_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

C n'a pas déclaré, sur son journal de pêche électronique, ses captures de coquilles Saint-Jacques lors de la marée du 18 au 19 mars 2021 et qu'il a quitté, tous feux éteints, le quai afin d'éviter le contrôle

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207343_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

B, né le 7 mars 1963, est entré sur le territoire français au cours du mois de juin 1990 selon ses déclarations.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500290_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Le préfet de la Gironde a produit des pièces enregistrées le 14 mars 2025. M. A... a été admis au bénéfice de l’aide juridictionnelle totale par une décision du 4 mars 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2500476_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

B..., ressortissante brésilienne née le 9 mars 1972, déclare être entrée sur le territoire français le 11 mai 2015.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2600895_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 février 2026 à 10 h 47, la société Ayaan Distribution, représentée par Me Sandra Pellen, demande au juge des référés : 1°) de suspendre

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402111_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

B... a été enregistrée le 3 mars 2026. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305714_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 mars et 5 mai 2025, l’établissement public territorial du bassin de la Dordogne, représenté par Me Schmidt, conclut au rejet de la requête et à ce que la

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2105494_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

B est entré sur le territoire français sous couvert d'un visa de court séjour valable du 22 mars 2015 au 30 août 2015.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

NALLEP, PELLAN, Marie-Christine Raymonde Madeleine

SIREN 928899004Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

23/05/2024

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Ventes et cessions

PELLAN Séverine, PELLAN, CAREL, Séverine, Chantal, Gérardine, Marie-Christine, Marthe, Mauricette, BEAURUELLE

SIREN 532656717GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

Acte authentique du 29/10/2018, Domicile du précédent propriétaire : 14 le Moulin l'Evêque - 14330 Ste Marguerite d'Elle

21/12/2018

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Créations

KLA'S GENERATION MOTORS, PELLAN, Rodrigue, Jean-Marie

SIREN 813361615GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

24/09/2015

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Radiations

NERET, Marie-Claire, Benoit, PELLAN

SIREN 523109619GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX

24/07/2014

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Radiations

PHARMACIE PERRINE PELLAN, PELLAN, Marie-Laure, PERRINE

SIREN 445220288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

20/10/2013

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