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Tri
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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301596_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Martha, rapporteur public, - et les observations de Me Bernard-Chatelot, représentant le département de la Vienne.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2200860_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
novembre 2016 ; - elle a dû subir une nouvelle intervention le 25 novembre 2016 en raison de l'échec du traitement orthopédique réalisé ; - elle a quitté le service pour une convalescence à Sainte-Marthe
Source officielle4ème Chambre
DTA_1901371_20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
B tendant au paiement du solde du marché de maîtrise d'œuvre dans son jugement n° 1503604. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1905941_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les litiges relatifs aux marchés publics passés en application du code des marchés publics relèvent de la compétence des juridictions administratives.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1906553_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les litiges relatifs aux marchés publics passés en application du code des marchés publics relèvent de la compétence des juridictions administratives.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_1906554_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Les litiges relatifs aux marchés publics passés en application du code des marchés publics relèvent de la compétence des juridictions administratives.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001176_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Le pouvoir adjudicateur et le titulaire s'efforceront de régler à l'amiable tout différend éventuel relatif à l'interprétation des stipulations du marché ou à l'exécution des prestations objet du marché
Source officielle1ère chambre
DTA_2300915_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Martha a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2101377_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
- l'arrêté en litige est insuffisamment motivé ; - il est entaché d'une erreur de droit et d'une erreur manifeste d'appréciation en ce qu'il n'est pas fondé sur la volonté de maintenir la bonne marche
Source officielleChambre 2
DTA_2101000_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Marti, président, M. Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, É. WolffLe président, D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201546_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Martha ; - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100960_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Martha, premier conseiller, - M. Boschet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. Le rapporteur, F.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001097_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
2009 " figurait au nombre des " pièces générales " du marché.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000543_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
, par le titulaire du marché, des délais d'exécution contractuellement prévus.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001764_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
, par le titulaire du marché, des délais d'exécution contractuellement prévus.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301953_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Martha a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201295_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
C A, représenté par Me Marty, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 juillet 2022 par lequel la préfète de la Haute-Vienne a refusé de lui délivrer un titre de séjour, a assorti ce refus
Source officielleJUGE UNIQUE F MARTHA
DTA_2101219_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Martha , - les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJUGE UNIQUE F MARTHA
DTA_2001486_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Martha , - et les conclusions de M. Houssais, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre
DTA_2208964_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ghiandoni, - les conclusions de Mme Mathé, rapporteure publique, - et les observations de M.
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