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1 749 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2301384_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400718_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Le rapport de Mme Mazars a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003312_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Il ressort des analyses scientifiques alors disponibles que si cette maladie peut provoquer divers symptômes physiques bénins tels que des maux de tête, des douleurs musculaires, de la fièvre, et des difficultés

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502178_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

C..., - et les observations de Me Mazas, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106577_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

La société à responsabilité limitée La Sirène de la Maze, dont les gérants sont M. B D et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2307698_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal de condamner la commune de Montpellier à payer la somme de 28 726,72

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2307699_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 décembre 2023, Mme B A, représentée par Me Mazas, demande au tribunal de condamner la commune de Montpellier à payer la somme de 26 312 euros

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506654_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Article 3 : Sous réserve de la renonciation de Me Mazas à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Mazas une somme de 1 200 euros en application de l’article

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2202063_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Article 3 : L’État versera à Me Mazas une somme de 1 000 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Mazas renonce à percevoir

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205221_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Mazas, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501658_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport B Mouret, - et les observations de Me Mazas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501661_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport B Mouret, - et les observations de Me Mazas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501684_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport B Mouret, - et les observations de Me Mazas, représentant les requérants. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2300755_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Mazars, conseillère, Mme Sarac-Deleigne, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2505822_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision du 11 avril 2025 par laquelle l'agence nationale des titres sécurisés a rejeté la demande d'exonération du malus

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2507588_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

B..., représentée par Me Mazas, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, l’exécution de la décision implicite du préfet

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304814_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., représenté par Me Mazas, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du préfet de l’Hérault du 24 mars 2023 lui refusant la délivrance d’un passeport ; 2°) d’enjoindre au préfet de l’Hérault

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2505255_20250813

Administratif

13 août 2025

13 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 18 juillet 2025 et le 13 août 2025, Mme D C, représentée par Me Mazas, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2213429_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

A C, représenté par Me Nait Mazi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'ordonner au préfet de Seine-Saint-Denis de communiquer son entier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2202649_20221028

Administratif

28 octobre 2022

28 octobre 2022

de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 24 octobre 2022 de la préfète des Deux-Sèvres " portant interdiction de manifestation et d'attroupement sur les communes de Mauzé

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MAZURIER, Hervé, Louis, MAZURIER

SIREN 479912503Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

13/09/2026

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Créations

CUSIN BERCHE, Delphine, MAZURIER

SIREN 833703085Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

11/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER, Lauryne

SIREN 994528248Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

05/08/2026

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Ventes et cessions

SAS ANTOINE MORET, MAZURIER Thierry

SIREN 106432115Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 1 Rue du Moulin 80110 DEMUIN. Adresse du nouveau propriétaire : 41 Rue de Beauvoisy 80110 MORISEL. Acte sous seing privé en date du 22/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SIE D'ABBEVILLE le 27/07/2026. Référence : réf 8004P01 2026 A 01361. Les oppositions se

04/08/2026

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Modifications diverses

MAZURIER Thierry

SIREN 441139417Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

26/07/2026

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