CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

542 résultats pour « Olaf »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2401223_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Marchand a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 21 mai 2024 en présence de Mme d'Olif, greffière. La clôture de l'instruction est intervenue à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2502419_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Au cours de l’audience publique tenue en présence de Mme d’Olif, greffière d’audience, ont été entendus : - le rapport de Mme Pillais ; - et les observations de Me Taforel, avocate de M.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2202484_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique tenue le 5 décembre 2022 à 11h, en présence de Mme D'Olif, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302384_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 28 septembre 2023 en présence de Mme d'Olif, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200154_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2300122_20230214

Administratif

14 février 2023

14 février 2023

D'OLIF La République mande et ordonne au préfet du Calvados en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2302686_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Pour expédition conforme, la greffière, A. d'Olif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2314248_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

B résidait au sein de la SPADA située 11 rue Olof Palme à Créteil, dans le département du Val-de-Marne.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2501535_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme D'Olif, greffière d'audience, M. B a lu son rapport et entendu : - les observations de Me De Amorim représentant M.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2601132_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme d’Olif, greffière d’audience, a été entendu le rapport de Mme Pillais qui a indiqué, en application de l’article R. 611-7 du code de justice administrative

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2202467_20221212

Administratif

12 décembre 2022

12 décembre 2022

Après avoir entendu au cours de l'audience publique tenue le 5 décembre 2022 à 10h40, en présence de Mme D'Olif, greffière d'audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400420_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

RENAULT La greffière, Signé D’OLIF La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2201409_20220720

Administratif

20 juillet 2022

20 juillet 2022

Au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme d'Olif, greffière, M. C, a lu son rapport et entendu les observations de Me Cavelier, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2302528_20231115

Administratif

15 novembre 2023

15 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 13 novembre 2023 en présence de Mme d'Olif, greffière : - le rapport de M.

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300622_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300623_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300624_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300631_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300632_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle
TA

2ème chambre JU

DTA_2300633_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D'OLIF La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce

Source officielle

Page 3 sur 28

← PrécédentSuivant →