Leymarie, rapporteur public, - les observations de Me Weigel, représentant la SCI Carina, et de Me Lacombe-Bouviale, représentant la commune de Carbonne. Considérant ce qui suit : 1.

Grimaud, rapporteur, - les conclusions de Mme Lucas, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel substituant Me Courrech, représentant M. C....

Leymarie, rapporteur public, - les observations de Me Verdejo, représentant les requérants, et de Me Weigel, représentant la commune de Cugnaux. Considérant ce qui suit : 1.

B..., de Me Weigel, substituant Me Courrech, représentant la commune de Bruguières, de Me Thévenot, substituant Me Delbès, représentant Toulouse Métropole, et de Me Zanier, représentant la société Astéo

Leymarie, rapporteur public ; - les observations de Me Foucard, représentant M. et Mme B ; - et les observations de Me Weigel, représentant la communauté de communes de Sor-et-Agout.

Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Weigel, avocat de la SNC ADN Muret 10105. Considérant ce qui suit : 1.

Leymarie, rapporteur public ; - les observations de Me Weigel, substituant Me Schlegel, avocate de la société Galvy ; - et les observations de Me Bouyssou, substituant Me Tesseyre, avocat de l’EPFL du

A D, représenté par Me Wetzel (Cabinet Legipass Avocats), demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 15 septembre 2021 par laquelle l'inspecteur du travail

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 16 janvier 2024 à 14 h 30 : - le rapport de Mme Rouault-Chalier, juge des référés ; - les observations de Me Weigel, représentant Mme B, présente

Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Weigel, représentante de la commune de Mirepoix. Considérant ce qui suit : 1.

technique principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, exerçait les fonctions de chef de cuisine pour le département de la Moselle, au sein du collège Nicolas Untersteller de Stiring-Wendel

d'évacuation des eaux pluviales, sur la méconnaissance de l'article UA7 du règlement du plan local d'urbanisme ainsi que sur l'absence de régularisation des travaux de menuiserie ; - les observations de Me Weigel

Leymarie, rapporteur public ; - les observations de Me Pradal, représentant les requérants ; - et celles de Me Weigel, représentant la commune de Cugnaux. Considérant ce qui suit : 1.

B fait valoir sa présence en France depuis 2018, son mariage le 30 juillet 2022 avec une compatriote titulaire d'une carte de résident valable jusqu'en mars 2024, leur communauté de vie à Stiring-Wendel

Déderen, rapporteur public, - et les observations de Me Weigel, substituant Me Courrech, représentant l’OPH Tarn Habitat.

Se faire communiquer tous documents utiles ; 2° décrire avec précision les malfaçons et/ou désordres affectant le siège de la communauté d'agglomération du Val de Fensch, rue de Wendel à Hayange ;

l'Association de défense de l'environnement et de la nature de l'Yonne, l'Association Yonne nature environnement, l'Association Le Ruban Vert et l'Association C3V Maison Citoyenne, représentées par Me Weigel

Fraboulet, rapporteur public, - et les observations de Me Wertel, représentant le GCS Clinique du Ter. Considérant ce qui suit : 1.

les codes, s'agissant de la catégorie D1 " 101- not hire or reward", de la catégorie C1E " 107 - not more than 8250kg ", de la catégorie D1E " 101, 109 " et de la catégorie f k l n p q " 119 - weight

A des mémoires en défense, enregistrés les 21 décembre 2022, 17 juillet et 30 septembre 2023, l'Agence nationale des fréquences, représentée par Me Weigel, conclut au rejet de la requête.