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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2103984_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
gauche avec la constitution d'un important œdème, un scanner réalisé au mois de décembre 2018 a révélé un évidement complet de la zone du semi-lunaire et la présence de calcifications, ainsi qu'un pincement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104642_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Enfin, l'édification d'une pergola close composée de quatre piliers non démontables et supportant des panneaux de carbone fixes est constitutive d'une augmentation de l'emprise au sol. 8.
Source officielle3ème chambre - JU
DTA_2102044_20230804
4 août 2023
4 août 2023
A depuis douze ans, bien qu'il se soient séparés à plusieurs reprises, qu'il était le père de ses trois enfants, et qu'elle souhaitait éviter qu'il soit incarcéré, compte tenu de son rôle de pilier pour
Source officielle3ème chambre - JU
DTA_2102045_20230804
4 août 2023
4 août 2023
A depuis douze ans, bien qu'il se soient séparés à plusieurs reprises, qu'il était le père de ses trois enfants, et qu'elle souhaitait éviter qu'il soit incarcéré, compte tenu de son rôle de pilier pour
Source officielle3ème Chambre
DTA_2104983_20240809
9 août 2024
9 août 2024
En outre, la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces spécifiques, emporte
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2314367_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Considérant ce qui suit : L’établissement hôtelier et de bar-brasserie « A la pinte du Nord », exploité par M. B...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308440_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
d’un escalier en béton, en la pose de fondations, en l’élévation d’une pièce et d’un mur sur terrasse, en la pose d'une chape en béton armé, d'un escalier en béton et de deux escaliers en bois, de piliers
Source officielle6ème Chambre
DTA_2308442_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
d’un escalier en béton, en la pose de fondations, en l’élévation d’une pièce et d’un mur sur terrasse, en la pose d'une chape en béton armé, d'un escalier en béton et de deux escaliers en bois, de piliers
Source officielle2ème chambre
DTA_2402547_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
La construction d’un auvent, au sens d’une surface couverte servant à l’activité de production, transformation, conditionnement ou stockage avec piliers et dalle béton, qu’il soit lié ou non à un bâtiment
Source officielle9ème chambre
DTA_2406535_20260202
2 février 2026
2 février 2026
2019 à l’Institut supérieur des sciences et techniques du Bénin, ainsi que d’une licence professionnelle en négociation et communication multimédia, obtenue en 2022 à l’Ecole supérieure de commerce Pigier-Bénin
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2602904_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
que la morsure d’une personne par un chien ne suffit pas à caractériser un danger grave et immédiat pour les personnes ou les animaux domestiques ; leur chien ne peut être tenu responsable que du pincement
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302830_20230616
16 juin 2023
16 juin 2023
l'homogénéité de la présence de l'espèce sur le territoire du département ; * la vénerie sous terre est strictement encadrée, par des règles techniques et éthiques ; l'utilisation obligatoire de pinces
Source officielle3ème chambre
DTA_2301293_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Si le préfet fait valoir, en défense, que la coupe des coins à la pince ne s’est produite qu’en raison de la panne de la meuleuse et fait état de la réalisation de deux essais au cours des mois de mars
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304092_20260224
24 février 2026
24 février 2026
résultant d’une luxation de la deuxième phalange du majeur de la main gauche, d’une impotence fonctionnelle de ce majeur dans tous les mouvements, d’un manque de force, et d’une gêne au niveau de la pince
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300981_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
des veneurs, et qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits, l'animal étant ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301957_20230804
4 août 2023
4 août 2023
des veneurs, et qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits, l'animal étant ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307558_20240830
30 août 2024
30 août 2024
économique et sociale " et enfin dû interrompre prématurément sa formation en alternance en vue de l'obtention d'un " bachelor collaborateur comptable et financier " qu'elle avait débutée au cours Pigier
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2605574_20260430
30 avril 2026
30 avril 2026
comportement pour ses proches et de ce que la lutte contre les violences faites aux femmes a été proclamée « grande cause des quinquennats présidentiels 2017-2022 et 2022-2027 » et constitue le premier pilier
Source officielle2ème chambre
DTA_2201580_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mme A, exploitante agricole, a bénéficié d'aides agricoles du premier pilier de la politique agricole commune au titre des campagnes 2015, 2016 et 2017.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201923_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
demande du permis de construire de régularisation que le projet litigieux est desservi par une voie en impasse dont le débouché sur la route départementale 908 présentera, après destruction du mur et des piliers
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