société LPF TP, la Société Moron Constructions et la société SMAC.

Le marché public de maîtrise d'œuvre a été confié à un groupement dont M. A B, architecte spécialisé dans le milieu équestre était le mandataire.

du groupement, ne dispose pas d'un intérêt à agir, dès lors que l'un des membres de ce groupement, la société Remix, n'a pas présenté de requête distincte ; - la société Doyere ne démontre pas en quoi

du groupement, ne dispose pas d'un intérêt à agir, dès lors que l'un des membres de ce groupement, la société Remix, n'a pas présenté de requête distincte ; - la société Doyere ne démontre pas en quoi

du groupement, ne dispose pas d'un intérêt à agir, dès lors que l'un des membres de ce groupement, la société Remix, n'a pas présenté de requête distincte ; - la société Doyere ne démontre pas en quoi

brise roche hydraulique ; la responsabilité de la société Campenon Bernard sera nécessairement engagée en sa qualité de mandataire du groupement d'entreprises, de même que celle de la société Inter Travaux

La société Val Services soutient que : - Le requérant n'a pas respecté les dispositions impératives du code de commerce concernant la dénomination sociale exacte ; aucune des sociétés du groupe Belbeoc'h

La maîtrise d'œuvre des travaux a été confiée à un groupement solidaire dont le mandataire commun est la SARL Ligne 7, suivant convention du 27 Février 2014.

Le groupement Sibella et associés / Medori, Simonetti / Malaspina / Petroni, dont la SARL Cabinet Sibella et associés est la mandataire, a déposé une offre.

B..., représenté par la société BG groupe, mandataire, doit être regardé comme demandant au tribunal d’annuler la décision du 17 août 2024 par laquelle la directrice générale de l’Agence nationale de l'habitat

Il ressort tout d'abord des pièces du dossier que la société L'Amy a, par courriers du 24 juin 2020, interrogé les deux autres filiales du groupe auquel elle appartient, les sociétés Henri Jullien Manufacture

Il ressort tout d'abord des pièces du dossier que la société L'Amy a, par courriers du 24 juin 2020, interrogé les deux autres filiales du groupe auquel elle appartient, les sociétés Henri Jullien Manufacture

A, économiste, sur les instructions du mandataire du groupement de maîtrise d'œuvre dont il est membre ; - Mayenne Communauté n'a pas sursis à l'établissement du décompte général ; - le motif du

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 11 août 2020, la société Elysées Pierre, représentée par le mandataire Kazars Group, demande au tribunal la décharge partielle des cotisations

constitué de la société Génie civil d'Armor (GCA), mandataire, et de la société IOA Construction, par acte d'engagement du 20 août 2015.

par actions simplifiée NGE génie civil, qui était la mandataire du groupement d'entreprises retenu pour conduire les travaux de reconversion de la ZAC de Combarel.

Par la requête susvisée, la société Eiffage Génie Civil, en sa qualité de mandataire solidaire du groupement d'entreprises titulaire du marché de travaux attribué par la Société des Grands Projets, demande

La maîtrise d'œuvre a été confiée à un groupement dont la mandataire était la société Valode et Pistre Architectes, la mission de maîtrise d'œuvre technique ayant été confiée à la société Thalès, aux droits

-dans le cadre de cette opération, la maitrise d'œuvre a été confiée au groupement conjoint de maitrise d'œuvre, composé comme suit : l'Atelier des architectes Mazières, mandataire du groupement de maîtrise

Lagadec, la société Entreprise Talec et la société Fidès en sa qualité de mandataire ad litem de la société Madec.