Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2105401_20240809
9 août 2024
9 août 2024
En outre, la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces spécifiques, emporte
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002636_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Il se déduit des plans de coupe et de façades que le niveau moyen du terrain naturel a été retenu à la côte de 216, 17 NGF (niveau 0) au niveau du pilier de la grange qui se situe au point le plus élevé
Source officielle1ère chambre
DTA_2000444_20220812
12 août 2022
12 août 2022
Mme C D est propriétaire d'une maison située 45, rue des Piliers à Coutances, depuis juillet 2007.
Source officielleChambre 2
DTA_1903237_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Le bilan radiologique effectué en 2016 présente quelques remaniements arthrotique avec lipping marginal au niveau dorsal inférieur avec quelques pincements discaux.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202187_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
En outre, il ne ressort pas des pièces du dossier que les requérants auraient déclaré la construction d'un mur de clôture sur le pourtour Sud, d'un mur transversal en partie Nord et de piliers formant
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2106027_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
S1 qui paraît lié à une isthmolyse de L5, l'examen tomodensitométrique du rachis lombaire du 16 août 2016 évoquant quant à lui une discrète discopathie dégénérative L5-S1 sous la forme d'un petit pincement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103024_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que la radiographie qui a été réalisée sur les deux genoux de Mme C le 3 septembre 2015 a révélé un pincement des interlignes fémoro-tibiaux médiaux de manière bilatérale
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104448_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
Ensuite, s'agissant des comportements inappropriés des salariés de l'abattoir, il résulte de l'instruction que la DDPP du Finistère avait connaissance, depuis 2016, de l'utilisation de la pince de l'électronarcose
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400313_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
du secteur 4 du règlement du site patrimonial remarquable (SPR) de la commune de Soorts-Hossegor, secteur défini eu égard à l’intérêt paysager et l’objectif de valorisation du paysage de la forêt de pins
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2401629_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
des veneurs, et qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits, l'animal étant ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2401143_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
interrogés sur ce point, n'ont pas précisé la raison pour laquelle des écrits qui insistent sur l'importance, pour un musulman, d'obéir aux autorités qui détiennent le pouvoir ou de respecter l'un des cinq piliers
Source officielle4ème chambre
DTA_2003153_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
. / 5. 2. 1 Hauteur : Pour toute clôture, la hauteur sera comprise entre 1,50 mètres et 2,50 mètres, hauteur des piliers comprises. / 5. 2. 2 Ouvertures : Des piliers en maçonnerie de pierre ou en béton
Source officielle3ème Chambre
DTA_2506233_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
le Niger en raison de craintes de persécutions liées à ses opinions religieuses qui s’inscrivent dans le courant coraniste, compte tenu notamment de la publication de son livre qui critique les cinq piliers
Source officielle4ème chambre
DTA_2507008_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
de la société, alors, au demeurant, que la lutte contre les violences faites aux femmes a été proclamée « grande cause des quinquennats présidentiels 2017-2022 et 2022-2027 » et constitue le premier pilier
Source officielleEloignement urgent
DTA_2500835_20250214
14 février 2025
14 février 2025
B n'a pas de casier judiciaire, a été auditionné à deux reprises par les services de police sans l'assistance d'un avocat, conteste avoir été violent envers la mère de son enfant, est le " pilier " de
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2300987_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
des veneurs, et qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits, l'animal étant ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielleMagistrat statuant seul
DTA_2301179_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
procès-verbal de contravention, versant au dossier un constat du 24 avril 2023 établi par un commissaire de justice dont il résulte que la surface totale d'emprise est de 255 m², exception faite des piliers
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306892_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
E D, demeurant 52 avenue des Piliers à Saint-Maur-des-Fossés (94210), représenté par Me Gafsia, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du
Source officielle1ère Chambre
DTA_2214517_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
matérialisée sur le plan de masse de l’existant, est identique à celle représentée sur le plan du 2 avril 2021 annexé au procès-verbal de bornage et matérialisée à l’est du mur en brique, au droit du pilier
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2505433_20250808
8 août 2025
8 août 2025
l'entretien ; il est particulièrement investi et attentif envers sa fille, qu'il va chercher presque tous les jours à l'école ; malgré la séparation avec la mère de sa fille, le couple parental demeure un pilier
Source officiellePage 31 sur 41
LE PINIER METAI
Autre jugement et ordonnance — RLJ modification du plan de redressement - Le tribunal judiciaire de Niort, par jugement du 5 août 2026, a prononcé la modification du plan de redressement judiciaire en ce sens que le tribunal a levé l'inaliénabilité des parcelles détenues en toute propriété sises commune de PIERREFITTE (79) et cadastrées section C n°295, n°269, n°282 et n°283 - N° RG : 20/00982
20/08/2026
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SCI Père Pinière
31/07/2026
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SELARL LUCAS-PINIER
21/07/2026
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PINIER, Francois, Guy, Paul
16/06/2026
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DES PINIERS
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 13 Avril 2026 - Mandataire : SELARL THOMAS HUMEAU, 69 Cours National BP 90256, 17105 SAINTES - Les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-3 du Code de Commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. Patrimoine concerné : professionnel - N° RG : 26/00655
10/06/2026
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