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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_1910651_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

A l'occasion d'une consultation de suivi le 1er décembre 2016, il lui a été proposé une nouvelle intervention chirurgicale visant à la résection du trajet fistuleux et à réalisation d'une réanastomose

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303145_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

D en raison des cinq interventions chirurgicales qu'il a subies, suivies de périodes de cicatrisation d'environ un mois, ainsi que des souffrances psychiques liées à chaque intervention et aux consultations

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2402948_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Par suite, il y a lieu d’ordonner une expertise aux fins indiquées ci-après, tous droits et moyens des parties étant réservés jusqu’en fin d’instance.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301170_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

C... sera pris en charge par le centre hospitalier de Saint-Etienne et y subira cinq interventions chirurgicales constituées chacune d’un lavage extra et intra-articulaire par arthroscopie et extraction

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2302784_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

chirurgicales.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2108478_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En ce qui concerne le défaut de surveillance : 5.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203174_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

chirurgicale le 2 mai 2020 ; - il a en outre souffert d'une pollakiurie dysurie aggravée ensuite de sa fracture ayant nécessité un traitement pharmaceutique et a bénéficié d'une rééducation ; - il

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200912_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

chirurgicale, par l'attribution d'une indemnité de 4 500 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2429014_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Soutenant que depuis cette intervention chirurgicale, elle souffre de douleurs de type paresthésie, compression, tiraillement au niveau de la face antérieure de la cuisse, du genou et du mollet droits,

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005112_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

A la suite d'une ancienne fracture au poignet gauche mal consolidée et d'une chute intervenue en janvier 2014 sur ce même poignet, l'intéressé a subi une intervention chirurgicale en mars 2014.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200490_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle soutient que : - elle a droit à une indemnisation de ses préjudices par l’ONIAM, dès lors que l’intervention chirurgicale litigieuse est postérieure au 5 septembre 2001, que la survenue d’un accident

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109556_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

C... a été victime d’une atteinte urétérale et d’une infection bactérienne grave suite à l’intervention chirurgicale du 27 mars 2013 pratiquée au centre hospitalier de Firminy en vue de la résection d’

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2109556_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

C... a été victime d’une atteinte urétérale et d’une infection bactérienne grave suite à l’intervention chirurgicale du 27 mars 2013 pratiquée au centre hospitalier de Firminy en vue de la résection d’

Source officielle
TA

4ème chambre, JU

DTA_2205717_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

chirurgicales entrainant une prothèse totale au niveau du coude.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2309584_20231106

Administratif

6 novembre 2023

6 novembre 2023

. / L'euthanasie peut intervenir sans délai, aprés avis d'un vétérinaire désigné par le préfet. Cet avis doit être donné au plus tard quarante-huit heures après le placement de l'animal.

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2400704_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après apprentissage.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003779_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

l'intervention de la décision prise E l'administration sur une demande préalablement formée devant elle ". 4.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1903400_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Mme B a dû être une nouvelle fois hospitalisée en raison pour traiter un anté-listhésis, l'intervention chirurgicale initialement prévue le 6 mars 2008 ayant dû être repoussée au 12 mars suivant en raison

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2400184_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Ces certificats font état de la pathologie chronique de la requérante, à savoir une polykystose hépatique traitée chirurgicalement et nécessitant une prise en charge médicale et une surveillance rapprochée

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001821_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Dans les suites immédiates de cette intervention, Madame A a présenté un œdème de la cornée associé, à une hypertonie et une diminution de l'acuité visuelle.

Source officielle

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