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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2410740_20250717

Administratif

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2411893_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Drouet, président, - Mme Jeannot, première conseillère, - Mme Viotti, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er juillet 2025. Le président rapporteur, H.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2402524_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

B A, représenté par Me Jeannot, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre, jusqu'à la décision au fond, les effets

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307563_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2406518_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Thierry Besse, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2025.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2303591_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Par des mémoires en défense enregistrés les 7 février 2024, 20 mars et 8 juillet 2025, le syndicat départemental d’électricité des Vosges, représenté par Me Jeandon, conclut au rejet de la requête et à

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200845_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par une requête enregistrée le 16 mars 2022 sous le n° 2200845, Mme D C, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 août 2021 par laquelle le préfet de Meurthe-et-Moselle

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2202587_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Par une requête enregistrée le 16 mars 2022 sous le n° 2200845, Mme D C, représentée par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 août 2021 par laquelle le préfet de Meurthe-et-Moselle

Source officielle
TA

JU OQTF 6 semaines

DTA_2301563_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

B A, représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 avril 2023 par lequel la préfète des

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400924_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grandjean, - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400925_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Grandjean, - les observations de Me Jeannot, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403068_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bastian, conseiller, - et les observations de Me Jeannot, avocate de Mme E. La préfète de Meurthe-et-Moselle n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2508073_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jeannot en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2510294_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Jeannot en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de justice administrative pour exercer les pouvoirs qui lui sont conférés par les articles

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2501713_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., représenté par Me Jeannot, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 1er avril 2025 par lequel la préfète de Meurthe-et-Moselle a refusé de renouveler son titre de séjour, l’a obligé à quitter

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501827_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

B, représenté par Me Jeannot conclut : 1°) à son admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) à titre principal, au rejet de la requête ; 3°) à titre subsidiaire, à ce

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2502047_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 juillet 2025, Mme A D B, représentée par Me Jeannot conclut : 1°) à son admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) à titre

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2502213_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les observations de Me Jeannot, représentant M. B... A....

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2600212_20260204

Administratif

4 février 2026

4 février 2026

A..., représenté par Me Jeannot, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler l’arrêté du 14 janvier

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2307941_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jeannot, magistrate désignée ; - les observations de Me Messaoud, représentant M.

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Jeanson Marketing

SIREN 981947583Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

16/08/2026

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Dépôts des comptes

Jeanson Realty

SIREN 921008538Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

22/07/2026

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Dépôts des comptes

JEANSON SAS

SIREN 318021672Greffe du Tribunal de Commerce de reims

16/07/2026

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Créations

Jeanson, Priscillia, Arlette, Anastasio

SIREN 931939052Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

11/06/2026

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Créations

Jeanson, Lucie Jeanine

SIREN 104730320Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

17/05/2026

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