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13 893 résultats pour « durée des enseignements »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2306419_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Cet arrêté est notifié à la personne qui a apposé, fait apposer ou maintenu après mise en demeure la publicité, l'enseigne ou la préenseigne irrégulière (…) ».

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100400_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 janvier 2021, la section nationale Force Ouvrière Enseignement Agricole demande au tribunal : 1°) d'ordonner le paiement par l'établissement

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201266_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Elle comporte un premier temps d'échange d'une durée de quinze minutes débutant par une présentation, d'une durée de cinq minutes maximum, par le candidat des éléments de son parcours et des expériences

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2301640_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Aux termes de l'article 2 du décret du 2 septembre 1991 portant statut particulier du cadre d'emplois des professeurs territoriaux d'enseignement artistique : " Les professeurs d'enseignement artistique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2503624_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

C une sanction d'exclusion de tout établissement d'établissement public d'enseignement supérieur pour une durée de quatre ans. Sur les frais liés au litige : 8.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2309888_20260303

Administratif

3 mars 2026

3 mars 2026

Ce classement se fait sur la base des durées de service ou, le cas échéant, des durées moyennes de service fixées par les statuts particuliers pour l'avancement à l'ancienneté dans chacun des échelons

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100976_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

à compter du 1er janvier 2007 en qualité d'adjoint technique des établissements d'enseignement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402199_20240808

Administratif

8 août 2024

8 août 2024

La SARL Le Kont'nr exploite un débit de boissons, sous l'enseigne " Le Kont'nr ", situé au 21, avenue Victor Hugo à Toul.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2304854_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Ils sont recrutés par contrat d'une durée de trois ans, renouvelable une fois.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2115408_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Le 1er septembre 2020, la durée de son stage a été prolongée d'un an et il a été affecté au collège Jacqueline de Romilly au Blanc-Mesnil.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2008702_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

B a été nommé à compter du stagiaire à la région d'Ile-de-France pour une durée d'un an. Il a été affecté pour la durée de son stage au lycée E à D.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2312165_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

indéterminée ou lorsque la durée du contrat ou de l'ensemble des contrats conclus pour répondre à un besoin permanent est supérieure ou égale à trois ans. / Pour la détermination de la durée du délai

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2103100_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

B C a été recruté par l'université d'Orléans par contrat à durée déterminée pour la période du 1er septembre 2017 au 31 août 2018 afin d'assurer un service d'enseignement à temps complet en anglais au

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2419911_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

D’autre part, la convention de stage conclue le 15 novembre 2023 entre l’association Skema Business School, établissement d’enseignement privé, le ministre des armées et M.

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500627_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Article 2 Les conclusions du centre informatique national d'enseignement supérieur relatives à l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302244_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

D a été scolarisé au sein de l'unité d'enseignement élémentaire autisme (UEEA) de l'école Fontaine Ecu de Besançon.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501515_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Elle peut être accordée pour une durée supérieure lorsqu’elle est justifiée par l’un des motifs prévus au 1°.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203422_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

par laquelle la commission d'équivalence de diplômes pour l'accès à la fonction publique territoriale a rejeté sa demande d'équivalence en vue de se présenter au concours d'assistant territorial d'enseignement

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TA

2ème Chambre

DTA_2101176_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

C ne soutient pas avoir dépassé la durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures ; elles devraient donc être rémunérées au montant des heures de service contractuel.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400093_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

D est instituteur du cadre de l'enseignement du premier degré de Nouvelle-Calédonie depuis le 29 février 1996. M.

Source officielle

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