Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
12eme chambre
DTA_2208447_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Celle-ci verse également à l'instance des documents médicaux qui font état d'une compression du nerf médian du canal carpien droit qui a été opérée dans le courant de l'année 2020.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203585_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
chirurgicale de traitement du syndrome du canal carpien droit réalisée le 5 mai 2020 au centre hospitalier de Dreux, Mme C... a été victime d’une section quasi complète d’une branche nerveuse issue du nerf médian
Source officielle6ème chambre
DTA_2207996_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
En troisième lieu, à la suite de sa prise en charge au centre hospitalier de Maubeuge, Mme A présente une cicatrice du fait de la laparotomie médiane qu'elle a subie.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2112617_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
est quant à lui obtenu en appliquant à une rémunération annuelle de référence, assise sur l'addition de la rémunération brute du dernier mois d'activité multipliée par douze, de la part variable " médiane
Source officielle9ème chambre
DTA_2200547_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
2019, seulement deux dépassements de seuil, en novembre et décembre 2018, mesurés à 23,6 mg/l et 19 mg/l, les autres mesures, beaucoup plus basses, oscillant entre 0,5 et 14,8 mg/l, avec une valeur médiane
Source officielle3ème chambre
DTA_2200962_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
parc, et une étude de l'Observatoire des loyers atteste d'une offre de location limitée, d'une demande qui augmente, dans une zone économiquement attractive où l'emploi salarié s'accroît, et de loyers médians
Source officielle2ème chambre
DTA_2105835_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2105470_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle2ème chambre
DTA_2100537_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101574_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101579_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101673_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002799_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
La parcelle n°1827, d'une superficie de près de 6000 m², est classée en zone UC dans sa partie comportant une maison d'habitation, en zone agricole dans sa partie plane médiane et en zone naturelle dans
Source officielle1ère chambre
DTA_2000543_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
place les 15 et 16 octobre 2019, sur la base du livret thérapeutique fourni lors de l'appel d'offres et des conditionnements sous blister, ont montré des faibles performances du robot avec un ratio médian
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001525_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Enfin, il résulte de l'instruction que la réintervention n'a pas été réalisée dans les règles de l'art dès lors que le praticien a procédé à une incision locale plutôt qu'à une large incision médiane permettant
Source officielle1ère chambre
DTA_2001764_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
place les 15 et 16 octobre 2019, sur la base du livret thérapeutique fourni lors de l'appel d'offres et des conditionnements sous blister, ont montré des faibles performances du robot avec un ratio médian
Source officielle6ème Chambre
DTA_1907823_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
le dossier comporte des éléments relatifs à la façade avant, vue en coupe et en aplat, ainsi qu'un plan en coupe annoté avec les cotes NGF, permettant au service instructeur de déterminer, au point médian
Source officielle1ère chambre
DTA_2203194_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
une analyse comparative des marges opérationnelles d'un panel de distributeurs nord-américains indépendants selon qu'ils possèdent ou non une marque, le cabinet Duff et Phelps observe une différence médiane
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203318_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Pour l’application de ce principe, le délai normal d’apparition des symptômes est fonction, non pas du délai moyen ou médian résultant des études disponibles, mais des caractéristiques propres à chaque
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202671_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
travail du 1er février au 22 octobre 2020 qui, selon lui, étaient en rapport avec une sciatique bilatérale, elle-même en rapport avec des discopathies dégénératives et une " petite " hernie discale médiane
Source officiellePage 34 sur 41