Selon le lexique de ce règlement, « L’accès correspond, au sein du terrain privé, à l’ouverture en façade donnant sur une voie de desserte (portail, porche) et au cheminement y conduisant, sans distinction

pentes inférieures pourront être admises, dans les cas suivants : / . extension de constructions existantes ayant une pente de toiture inférieure à 50 %, / . traitements architecturaux particuliers : porches

3.2 du règlement du PLU de Saint-Pierre, dans sa rédaction applicable au projet contesté : « L’accès pour les véhicules motorisés est le linéaire de façade du terrain (portail) ou de la construction (porche

départemental de la Savoie prévoit que « sans préjudice de l'application des documents d'urbanisme existant dans la commune ou de cahiers des charges de lotissement, (…) les autres élevages [que les élevage porcins

des vues depuis l’espace public vers les cœurs d’îlot existants ou à créer au moyen de la création d’une ou plusieurs respiration(s) urbaine(s) telle(s) que transparence du rez-de-chaussée, césure*, porche

Il ressort du plan masse joint au dossier de demande de permis de construire que l'habitation existante constituée du lot 2, située en fond de parcelle, sera accessible par le passage sous le porche de

sur l'intégralité de leur hauteur, deux parties d'une construction ou deux constructions, situées sur le même terrain () " et les fractionnements comme constituant " au sein d'une construction les porches

Ce risque est renforcé par le raccordement de l'unité de méthanisation à l'exploitation du GAEC du Bois Robin par une canalisation enterrée ayant vocation à transporter des lisiers porcins et bovins, installée

I, - les conclusions de Mme Boutet, rapporteure publique, - et les observations de Me Porchet, représentant M. H. Considérant ce qui suit : 1. M.

Des constructions seulement reliées par un élément architectural, tel qu’un portique, un porche, un escalier ou un auvent, ne constituent pas des constructions contiguës. (…) / c.

A... épouse F..., représentée par Me Porcher, initialement souscriptrice de la requête et des mémoires enregistrés le 3 août 2023 et les 9 avril, 20 mai et 3 juin 2025 présentés par M.

Le dossier de demande de permis de construire, qui porte sur la création d'un seul logement, prévoit la réalisation de deux places de stationnement en enfilade, l'une située sous le porche de la construction

rez-de-chaussée de ce même bâtiment et que, d'autre part, les " bâtiments existants et à créer " ont fait l'objet d'une conception architecturale commune, disposent d'un accès commun et sont reliés par un porche

rez-de-chaussée de ce même bâtiment et que, d'autre part, les " bâtiments existants et à créer " ont fait l'objet d'une conception architecturale commune, disposent d'un accès commun et sont reliés par un porche

rez-de-chaussée de ce même bâtiment et que, d'autre part, les " bâtiments existants et à créer " ont fait l'objet d'une conception architecturale commune, disposent d'un accès commun et sont reliés par un porche

rez-de-chaussée de ce même bâtiment et que, d'autre part, les " bâtiments existants et à créer " ont fait l'objet d'une conception architecturale commune, disposent d'un accès commun et sont reliés par un porche

pentes inférieures pourront être admises, dans les cas suivants : / . extension de constructions existantes ayant une pente de toiture inférieure à 50 %, / . traitements architecturaux particuliers : porches

Sécurisé par une porte et accessible depuis le porche, il est suffisamment dimensionné et s'étend sur 14,80 m2.

Par ailleurs, la notice précise que l'accès au projet du côté de la rue du Faubourg Bannier se fera par un porche et précise ses dimensions et son positionnement et relève également qu'un accès secondaire

ouvertes à la circulation automobile permettant l’accès à un terrain doivent avoir une largeur d’au moins 5 m en cas de double sens et 3,5 m en cas de sens unique (ces minimums n’étant pas applicables aux porches