Gros a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Djemaoun, pour Mme C, - les observations de Me Mezine, pour la Ville de Paris, - les observations de Me Gorse, pour le préfet de la région

.) / Lorsque le terrain est en pente, la hauteur est prise au point médian entre le point le plus bas et le point le plus haut de la construction ».

Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement

pénitentiaire ; certains des faits mentionnés sont anciens et ont déjà été pris en compte au titre de la précédente décision de maintien à l'isolement ; il n'est pas expliqué en quoi la couverture médiatique

été placé en détention provisoire depuis le 6 octobre 2022 dans le cadre d'une affaire de tentative de meurtre d'une personne dépositaire de l'autorité publique, faits qui ont alors reçu un écho médiatique

Ainsi, alors que la société Médiane Système a suspendu le contrat à durée indéterminée signé avec M.

A faisant suite à une opération pour une tumeur du nerf médian au poignet réalisée en mai 2021.

zone commerciale développée de la commune de Nevers comparable à celle de la commune de Châteauroux et que ces unités urbaines présentent une population totale, un nombre de ménages et une activité et médiane

préfet de la région Languedoc-Roussillon et du préfet de l'Aude des 20 juin et 10 août 2010, accessible au juge comme aux parties, l'autorité préfectorale a classé le bassin hydrographique de l'Aude médiane

Postérieurement, elle a été prise en charge par le service de chirurgie ORL et cervico-faciale de ce même hôpital pour une exérèse par cervicotomie d'une tuméfaction cervicale médiane, qui a été réalisée

Dans le même temps, Mme B a formé une nouvelle demande de reconnaissance de maladie professionnelle pour un syndrome canalaire médian du nerf ulnaire du coude gauche pour laquelle la commission de réforme

Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement

discale dont souffre le requérant est apparue, au plus tard, le 17 juillet 2014, date de l'examen par imagerie à résonnance magnétique ayant mis en évidence l'existence d'une saillie discale postéro-médiane

hospitalier universitaire de Nantes (Loire-Atlantique), par ailleurs reconnu travailleur handicapé, a été placé en arrêt de travail à compter du 12 juin 2017 en raison d’une hernie discale L5-S1 para médiane

fonction des critères prévus par le code de l'urbanisme et des éventuels éléments mentionnés dans les fiches de l'annexe 7 du PADDUC, en fixant la limite de chaque espace de part et d'autre de la ligne médiane

fonction des critères prévus par le code de l'urbanisme et des éventuels éléments mentionnés dans les fiches de l'annexe 7 du PADDUC, en fixant la limite de chaque espace de part et d'autre de la ligne médiane

En outre, l'administration fait valoir sans être contredite que la médiane des tarifs mensuels d'hébergement avant versement de l'ASH s'élevait, en 2017, à 1 647 euros dans un EHPAD public, à 1 799 euros

Le 10 août 2018, une éventration sous-ombilicale a été constatée et le 21 août 2018 une cure chirurgicale d'éventration médiane avec mise en place d'une plaque de renfort a été réalisée. 2.

Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement

terrains en pente, la hauteur maximale des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel à l'assiette de la construction, avant exécution des fouilles et remblais, calculé au point médian