Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2102279_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Il résulte de l'instruction, notamment du rapport d'expertise, que Mme A conserve une faiblesse séquellaire de la pince pollici-digitale de sa main dominante, rendant impossible une reprise d'activité
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2104067_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
travaux de trottoir (A65), la pose de bandes podotactiles provisoires (A66), les réseaux MANT et la vidéosurveillance (A13), le nez de quai en granit avec bande polie (A59), les portails, portillons et piliers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2104107_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
G, ressortissant cubain né le 23 avril 1986 à Pinar del Rio (Cuba), est entré une première fois en France, en décembre 2017, muni d'un visa de court séjour.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2104848_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
les photographies jointes à sa requête, plusieurs immeubles aux abords de l'église, y compris en face de cet édifice, présentent des façades en pierre apparente, et il apparaît, par ailleurs, que les piliers
Source officielle1ère chambre
DTA_2400345_20251117
17 novembre 2025
17 novembre 2025
B... posait des joints sur un pilier en briques blanches, le gérant de la société M.G.E, joint par téléphone par M.
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2309393_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
C allègue qu'il ne peut plus pratiquer les mêmes sports qu'antérieurement, à savoir le volleyball, la boxe et les autres sports de contact ou le ping-pong, il n'apporte aucun élément de nature à justifier
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402223_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
, servis par des veneurs, et qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits, ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielle2ème chambre
DTA_2402512_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Or, d'une part, la vénerie sous terre, qui consiste à envoyer des chiens dans les galeries de blaireaux afin de les acculer avant de les extraire en creusant et en ayant recours à des pinces spécifiques
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2434176_20250207
7 février 2025
7 février 2025
délivré le 27 novembre 2018 dès lors que la demande de permis de construire a été déposée le 11 avril 2019, dans l'année suivant la date de délivrance de cet agrément ; - les observations de Me de Pina
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201785_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
nombre des aléas de la construction dont la prévention lui avait été confiée ; - s'agissant des menuiseries, il n'existe pas de disposition réglementaire imposant la mise en œuvre de dispositifs anti-pince
Source officielle1ère Chambre
DTA_2502744_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
projet prévoit un nivellement des terrains très limité par rapport à la topographie du site,- le bilan du mouvement des terres du projet est excédentaire en déblais,- les bâtiments sont construits sur piliers
Source officielleChambre 3
DTA_2502313_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
A... reconnaît avoir insulté sa conjointe, avoir pincé ses lèvres et lui avoir donné un coup de coude involontairement, l’intéressé nie toutefois les faits de viol et de violences physiques volontaires
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500415_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Abbaye-Saint-Victor a déjà subi, à l’occasion de la construction du tunnel Prado-Carénage, des dégâts importants ayant conduits à des travaux de renforcement des fondations, la mise en place de témoins entre les piliers
Source officielle7ème chambre
DTA_2310448_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 6 décembre 2023 et le 15 avril 2024, Mme C D épouse B, représentée par Me Bret (Selarl Bret et Pinti), demande au tribunal :
Source officielle2ème Chambre
DTA_2305380_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Il a également relevé que le bilan radiographique du 21 novembre 2011 avait révélé un pincement du compartiment interne du genou droit mineur et que l’imagerie par résonance magnétique du 3 mars 2022 avait
Source officielle8ème Chambre
DTA_2207455_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
est la projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus, à l’exception notamment des balcons situés à plus de 3 mètres du terrain naturel et ne reposant pas sur des piliers
Source officielle5ème chambre
DTA_2302272_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Express France depuis quelques années ", sans davantage l'étayer, le même document précise, en page 7, à propos du nouveau " Hub " à l'aéroport Charles-de-Gaulle, que " cet investissement est l'un des piliers
Source officielleChambre 1
DTA_2200833_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
mai 2021, soit une semaine après l'accident du travail, " retrouve des signes de dégénérescence disco-vertébraux de la charnière en L5-S1 ", notamment caractérisée par une " discopathie sévère avec pincement
Source officielle3ème chambre
DTA_2100920_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
en zone bleue B2 du plan de prévention précité, laquelle correspond, aux termes de l'article 1.2. du règlement de ce plan, aux " emprises sous-minées de carrières de Calcaire Grossier exploitées par piliers
Source officielle2ème Chambre
DTA_2002641_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Il résulte de l'instruction que lors de l'intervention de reprise de l'anneau gastrique, la suture de la perforation œsophagienne a été réalisée en masse de l'œsophage et des piliers alors que les règles
Source officiellePage 35 sur 41