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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2500071_20250205
5 février 2025
Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 29 janvier 2025 en présence de Mme Lelong, greffière, M.
DTA_2500193_20250212
12 février 2025
Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 5 février 2025 en présence de Mme Lelong, greffière, M. C a lu son rapport et entendu les observations de Me Brey, pour M.
DTA_2300304_20230215
15 février 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.
4ème chambre
DTA_2410394_20260210
10 février 2026
Ce faisant, et alors que les dépenses qui ont donné lieu à déduction de taxe sur la valeur ajoutée correspondent à des frais de carburant, de loyers en leasing de véhicules, à la location d’un container
REFERE
DTA_2300054_20230113
13 janvier 2023
Lelong La République mande et ordonne au préfet du Doubs, en ce qui le concerne ou à tous huissiers de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2300616_20230320
20 mars 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, - le rapport de M.
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2503815_20251218
18 décembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 12 décembre 2025, la société Brunet Drouillac, représentée par Me Lelong, conclut, à titre principal, à l’irrecevabilité de la requête et, à titre subsidiaire, au
3ème chambre
DTA_2201847_20250206
6 février 2025
A B, représentée par la SELARL Lelong Duclos Avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 20 mai 2022 et l'arrêté du 27 mai 2022 par lesquels le maire de la commune de Béruges lui a infligé
JU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2503098_20250910
10 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Ach, magistrate désignée ; - et les observations de Me Si Hassen, représentant
DTA_2503100_20250911
11 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Ach, magistrate désignée, qui informe les parties, en application des dispositions
DTA_2600681_20260309
9 mars 2026
A été entendu au cours de l’audience publique, qui s’est tenue en présence de Mme Lelong, greffière d’audience, le rapport de M. Hamza Cherief.
DTA_2600682_20260309
DTA_2500783_20250321
21 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, qui s'est tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience le rapport de M. Hamza Cherief.
DTA_2500806_20250321
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, qui s'est tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.
11ème chambre, JU
DTA_2310744_20250930
30 septembre 2025
multimédia » chez Studi depuis septembre 2022 jusqu’au 31 décembre 2023 ; cette formation est financée par la région Ile-de-France pour les demandeurs d’emploi dans le cadre du programme régional E-learning
Chambre 1
DTA_2302956_20251219
19 décembre 2025
agissant de la prestation de destruction de cartes grises italiennes et a remis en cause le caractère déductible de la taxe sur la valeur ajoutée de frais de réparation d’un véhicule, des loyers d’un leasing
2ème chambre - JU
DTA_2301760_20251204
4 décembre 2025
B..., représentés par Me Lelong, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) de les admettre, à titre provisoire, au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) à titre principal, d’annuler
DTA_2303333_20231128
28 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Ach, magistrate désignée ; - les observations de Me Desprat, représentant
JU REFERE ETRANGERS 15 JOURS
DTA_2403796_20241125
25 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique, qui s'est tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.
4ème Chambre
DTA_2203925_20250522
22 mai 2025
B a reconnu avoir indiqué à Mme A arrivée avec " un pull moche de Noël " qu'il la préférait en legging, en l'absence de précision sur la chronologie des faits, la fréquence des propos reprochés à l'intéressé
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