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877 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2005205_20230110

Administratif

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Paris du 19 septembre 2012 d'un montant de 228,90 euros, une facture d'une société de pompes funèbres portant sur une somme de 1 240,90 euros ainsi qu'un devis de 5 490 euros concernant la pose d'une stèle

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005295_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2020 et le 28 avril 2021, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
TA

chambre 1

DTA_2003156_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 22 avril 2020, 1er juin et 1er septembre 2021, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202195_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

D " présente comme antécédents un syndrome coronarien aigu stenté en 2017, un syndrome anxio-dépressif et une rhinoplastie.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107815_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

D souffre d'autres pathologies sans lien avec le service, notamment d'athéromatose diffuse ayant occasionné la pose de stents.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106850_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Elle a nécessité l'implantation de stents et la mise en place d'un traitement médicamenteux composé d'amlodipine, d'atenolol, de ramipril, d'atorvastatine et d'acide acetylsalicylique, et d'une surveillance

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2106947_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Chily Laurenard, Marvin E et Steeve E et l'existence de relations personnelles et familiales avec celle-ci.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200037_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Cette société disposait également d'un site d'entreposage et de réfrigération à Plouénan (Finistère), en vertu d'une convention de mise à disposition conclue avec la société STEF Logistique Plouénan, et

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400752_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Corsiglia, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400753_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Corsiglia, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400071_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2318194_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

l'augmentation du traitement, il faudra un avis plus spécialisé avec réalisation éventuelle de laser type SLT, voire chirurgie par sclerectomie profonde non perforante réalisée en CHU ou mise en place de stent

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402687_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2402763_20260409

Administratif

9 avril 2026

9 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, rapporteure, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403668_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2407221_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

A..., représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 mai 2024 par lequel le Garde des Sceaux, ministre de la justice a prononcé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2426394_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

octobre 2018 et a été pris en charge par les pompiers de Paris, puis, devant un arrêt respiratoire, a été transféré par le Samu à l'hôpital Georges Pompidou où il a subi une coronographie avec pose de stents

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement (Collégiale)

DTA_2412054_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

vasculaire cérébral le 18 décembre 2018, a été hospitalisé pendant deux mois puis a bénéficié d'une rééducation intensive en hospitalisation complète du 22 juillet au 11 septembre 2019 et de la pose d'un stent

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2300761_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Suite à la survenance d’une détresse respiratoire dans un contexte d’hyperthermie, dans la nuit du 3 au 4 mars 2017, elle a été admise en unité de soins intensifs de cardiologie (USIC) où trois stents

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2513018_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

B..., qui a été victime en 2019, en Espagne, d’un infarctus du myocarde et qui a bénéficié, dans ce pays et en France, de poses de stents, et qui souffre d’une cardiopathie ischémique et d’une hypertension

Source officielle

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