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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2005205_20230110
10 janvier 2023
Paris du 19 septembre 2012 d'un montant de 228,90 euros, une facture d'une société de pompes funèbres portant sur une somme de 1 240,90 euros ainsi qu'un devis de 5 490 euros concernant la pose d'une stèle
1ère Chambre
DTA_2005295_20230523
23 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 31 juillet 2020 et le 28 avril 2021, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
chambre 1
DTA_2003156_20221114
14 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 22 avril 2020, 1er juin et 1er septembre 2021, Mme B A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal
3ème chambre
DTA_2202195_20230227
27 février 2023
D " présente comme antécédents un syndrome coronarien aigu stenté en 2017, un syndrome anxio-dépressif et une rhinoplastie.
6ème Chambre
DTA_2107815_20240312
12 mars 2024
D souffre d'autres pathologies sans lien avec le service, notamment d'athéromatose diffuse ayant occasionné la pose de stents.
DTA_2106850_20230629
29 juin 2023
Elle a nécessité l'implantation de stents et la mise en place d'un traitement médicamenteux composé d'amlodipine, d'atenolol, de ramipril, d'atorvastatine et d'acide acetylsalicylique, et d'une surveillance
6ème chambre
DTA_2106947_20221020
20 octobre 2022
Chily Laurenard, Marvin E et Steeve E et l'existence de relations personnelles et familiales avec celle-ci.
2ème Chambre
DTA_2200037_20231220
20 décembre 2023
Cette société disposait également d'un site d'entreposage et de réfrigération à Plouénan (Finistère), en vertu d'une convention de mise à disposition conclue avec la société STEF Logistique Plouénan, et
Chambre 3
DTA_2400752_20260319
19 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de Me Corsiglia, représentant M.
DTA_2400753_20260319
DTA_2400071_20251113
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
Section 8 - Chambre 1
DTA_2318194_20231212
12 décembre 2023
l'augmentation du traitement, il faudra un avis plus spécialisé avec réalisation éventuelle de laser type SLT, voire chirurgie par sclerectomie profonde non perforante réalisée en CHU ou mise en place de stent
DTA_2402687_20251113
DTA_2402763_20260409
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, rapporteure, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2403668_20251222
22 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
7ème chambre
DTA_2407221_20260424
24 avril 2026
A..., représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler l’arrêté du 15 mai 2024 par lequel le Garde des Sceaux, ministre de la justice a prononcé
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2426394_20250423
23 avril 2025
octobre 2018 et a été pris en charge par les pompiers de Paris, puis, devant un arrêt respiratoire, a été transféré par le Samu à l'hôpital Georges Pompidou où il a subi une coronographie avec pose de stents
12ème chambre, éloignement (Collégiale)
DTA_2412054_20250728
28 juillet 2025
vasculaire cérébral le 18 décembre 2018, a été hospitalisé pendant deux mois puis a bénéficié d'une rééducation intensive en hospitalisation complète du 22 juillet au 11 septembre 2019 et de la pose d'un stent
4ème chambre
DTA_2300761_20260205
5 février 2026
Suite à la survenance d’une détresse respiratoire dans un contexte d’hyperthermie, dans la nuit du 3 au 4 mars 2017, elle a été admise en unité de soins intensifs de cardiologie (USIC) où trois stents
DTA_2513018_20251022
22 octobre 2025
B..., qui a été victime en 2019, en Espagne, d’un infarctus du myocarde et qui a bénéficié, dans ce pays et en France, de poses de stents, et qui souffre d’une cardiopathie ischémique et d’une hypertension
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