ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.(…) ».

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».

Les diagnostics et études de sol réalisées après démolition du bâtiment 69 (notamment le 19 novembre 2018) [réf. AC - N°29] ; 20.

Considérant ce qui suit : S’estimant victime d’une mauvaise prise en charge et d’une erreur de diagnostic, Mme B...

lors qu’elle est directement associée à un acte de soin à savoir la chirurgie du 6 juin 2021 et qu’aucune cause extérieure à l’hospitalisation et aux soins n’a été identifié ; - au surplus, le diagnostic

Considérant ce qui suit : Le 25 janvier 2022, Mme C... a bénéficié d’une consultation au sein du centre hospitalier de Menton au cours de laquelle il lui a été diagnostiqué une coxarthrose invalidante

La réalisation d'un scanner abdomino-pelvien a permis de diagnostiquer un syndrome occlusif de l'intestin grêle sur bride.

Les enfants B et G naissent alors à 14h27 et 14h28 ; - dans les suites de l'accouchement, une cholestase gravidique lui a été diagnostiquée ; - compte-tenu de sa difficile convalescence, et contrainte

Les enfants B et G naissent alors à 14h27 et 14h28 ; - dans les suites de l'accouchement, une cholestase gravidique lui a été diagnostiquée ; - compte-tenu de sa difficile convalescence, et contrainte

représentée par Me Olszowiak, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, aux fins de déterminer si les diagnostics

A C, auquel une tumeur de la vessie avait été diagnostiquée, a bénéficié d'une première intervention consistant en une résection trans-urétrale de vessie au sein de l'hôpital européen Georges Pompidou,

hospitalier régional universitaire de Nancy sont responsables d’un retard dans la prise en charge de sa hernie discale ; ils n’ont pas réalisé les examens qui s’imposaient et qui auraient permis de diagnostiquer

Le 17 mai 2019, une réintervention a été réalisée par exploration cœlioscopique convertie en laparotomie après diagnostic d’une plaie du grêle, qui a été suturée avec une stomie.

A la suite de ces examens et de ce diagnostic, M. B est hospitalisé le 14 décembre 2015 pour un bilan coronarographique au sein de l'hôpital Nord.

affection a réellement été diagnostiquée à cette date.

L'hypothèse diagnostique retenue est une myélo-méningo-radiculite d'origine indéterminée. Le 16 février 2017, M.

Au cours de ce séjour, une insuffisance vasculaire du membre inférieur gauche lui est diagnostiquée nécessitant une angioplastie qui est réalisée en janvier 2016 au CHU de Nice. 2.

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 3.

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ".

D a été, de nouveau, hospitalisé à partir du 4 avril 2019, à l'occasion de quoi le diagnostic d'une septicémie à endocardite a été posé. 4.