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877 résultats pour « Stener »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2506190_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

santé lors de son audition à la préfecture du Nord le 28 mai 2025, établit avoir besoin d'un suivi cardiologique à la suite d'un infarctus du myocarde survenu en 2019, avec angioplastie et pose d'un stent

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2304499_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

requérant présente une polypathologie invalidante associant un psoriasis, existant depuis vingt-cinq ans, traité au daivobet et au metoject depuis juin 2022, une tuberculose latente et une cardiopathie stentée

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2304636_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Si le requérant produit un contrat de travail à durée indéterminée signé le 1er septembre 2019 avec la société STENI, ainsi que plusieurs avenants à ce contrat, il n'est pas contesté qu'il est entré en

Source officielle
TA

Juge unique 1

DTA_2305986_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Il a subi une pose de stents et une opération à cœur ouvert à l'âge d'un an, en mai 2022, avec des suites postopératoires compliquées.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2303630_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Samson-Dye, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publiqu ; - et les observations de Me Picoche, pour Mme B....

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2303723_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2212413_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

des services de police, ne justifie pas davantage d'une particulière intégration professionnelle en se bornant notamment à produire un contrat de travail à durée indéterminée conclu avec la société Stef

Source officielle
TA

8ème chambre (J.U)

DTA_2209498_20221220

Administratif

20 décembre 2022

20 décembre 2022

Par ailleurs, la demande d'autorisation de travail remplie par la SAS Steel Paint pour M.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302332_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de M. C....

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302737_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2302738_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2506102_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Brau Chêne / La Servrie (ITM logistique alimentaire internationale)) ; zone d'activités au Grand Fougeray (quadrilatère RD137 / D57 / Les Sables Noirs (ITM logistique alimentaire internationale)) ; Stef

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2203111_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

B, a subi un AVC en 2017 et qu'il est notamment atteint des pathologies suivantes : hypertension artérielle, diabète de type 2, apnée du sommeil, maladie respiratoire chronique, coronaropathie stenté et

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2202909_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

pathologies et notamment d'une polypathologie invalidante du système cardiovasculaire, respiratoire et du système nerveux central ayant provoqué, en mars 2013, un infarctus du myocarde à la suite duquel des stents

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106329_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

B a enduré des souffrances évaluées par l'expert à 2,5 sur une échelle de 7 compte tenu des lésions initiales, de la pose d'un stent, des trois coronographies réalisées et des périodes d'hospitalisation

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205151_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A est atteint d'une coronaropathie ayant engendré de nombreuses complications cardiaques, notamment un infarctus du myocarde qui a nécessité la mise en place d'un stent et d'une thrombo-aspiration en avril

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400948_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2400072_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2401611_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bourjol, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - les observations de Me Opyrchal, représentant la société

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2403230_20251113

Administratif

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint-Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.

Source officielle

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Annonces BODACC23 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

STENERGIE

SIREN 980961734Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

Voir →

Procédures collectives

STENERGIES SERVICES

SIREN 752207480Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

12/12/2025

Voir →

Procédures collectives

ASSOCIATION ECOLE R. STENER ASSOCIATION RAPHAEL

SIREN 323209197Greffe du Tribunal Judiciaire de Lyon

Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l’état des créances par la Selarlu MARTIN prise en la personne de Maître Pierre MARTIN - Le Britannia, Bat B 20, boulevard Eugène Deruelle, 69432 Lyon cedex 03, le 16 juin 2025. L’état des créances est déposé au greffe de la chambre des procédures collectives du tribunal judiciaire de Lyon où les réclamations seront recevables dans un délai de 1 mois à compter de la présente publication. N° RG : 24/00088

26/09/2025

Voir →

Dépôts des comptes

STENERGIE

SIREN 980961734Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

13/04/2025

Voir →

Procédures collectives

STENERGIES SERVICES

SIREN 752207480Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

08/03/2024

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