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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2201945_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

B C, le docteur D s'est rendu au domicile des requérants et a diagnostiqué une gastroentérite.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102365_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d’actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu’en cas de faute ».

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2502849_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

S'il est constant que le requérant souffre d'un grave trouble du métabolisme, à savoir un déficit de l'oxydation des acides gras et des acides aminés, diagnostiqué en décembre 2023 au Centre hospitalier

Source officielle
TA

11ème chambre, JU

DTA_2404426_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

enfance accompagnée de très fortes douleurs l’obligeant à être en permanence sous antalgique opioïde avec cures régulières d’anti-inflammatoires ; - elle est également suivie pour un problème non diagnostiqué

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2501361_20250812

Administratif

12 août 2025

12 août 2025

Une appendicite aiguë a été diagnostiquée entraînant une opération immédiate.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204839_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2507145_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

est en situation d'extrême vulnérabilité au Cameroun, en ce qu'il souffre d'un trouble du neurodéveloppement qui s'aggrave avec le temps accompagné d'une suspicion d'autisme, qui n'a pas pu être diagnostiqué

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101680_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Une infection a été diagnostiquée et une reprise chirurgicale est intervenue le 12 mars 2018 accompagnée de la mise en place d’une antibiothérapie. M. B... a regagné son domicile le 23 mars 2018.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2003221_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ". 3.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206078_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2304627_20240311

Administratif

11 mars 2024

11 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2023, la société Médiane diagnostics, représentée par Me Smolinska, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à l'Etablissement français

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2317008_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Le diagnostic a été réalisé le 20 septembre 2023 après une visite réalisée le même jour.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2509470_20260130

Administratif

30 janvier 2026

30 janvier 2026

De nouveau admis aux urgences le 15 octobre 2019, il a été diagnostiqué une spondylodiscite abcédée L4-L5, septicémie à staphylocoque doré méticilline sensible.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500351_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle soutient que : - en 2018 elle a été diagnostiquée comme ayant une spondylarthrite ankylosante associée à une fibromyalgie ; - en raison de plusieurs traitements intolérés ou inefficaces elle a

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2311233_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le 26 juin 2015, une parésie de la corde vocale gauche lui a été diagnostiquée. Le 12 juin 2020, G B est décédé d'une encéphalopathie secondaire à un trouble hépatique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301474_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Le jour de l’opération, son enfant D..., a fait un malaise vagal et il sera diagnostiqué le 13 octobre 2022 une fracture du fémur.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2304956_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ».

Source officielle
TA

Juge unique 1ère chambre

DTA_2201309_20230705

Administratif

5 juillet 2023

5 juillet 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. () ". 3.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201380_20250210

Administratif

10 février 2025

10 février 2025

Ses douleurs ont persisté et une tendinite a été diagnostiquée. En raison de la persistance des douleurs au poignet, une arthrodèse radio-carpienne a été réalisée le 18 octobre 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2210502_20230426

Administratif

26 avril 2023

26 avril 2023

Il soutient que, suite à son hospitalisation au centre hospitalier d'Arles, une thrombose lui a été diagnostiquée, nécessitant une prise en charge à la clinique de Marignane et à l'AP-HM pour une thrombose

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

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Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

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Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

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Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

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