Vu les autres pièces du dossier.

Au demeurant, la création d'un d'immeuble collectif de 20 logements en R+2, qui s'intègre dans un secteur où deux autres collectifs ont déjà été autorisés comme l'indiquent les requérants et compte tenu

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête n° 2308080, enregistrée le 8 juin 2023, par laquelle la SARL Batim Entreprises demande l'annulation de la décision du 12 mai 2023.

Ils soutiennent que : - la requête est irrecevable ; - les autres moyens soulevés par M. et Mme A ne sont pas fondés.

Vu les autres pièces du dossier.

L'administration invite, en même temps, le contribuable à faire parvenir son acceptation ou ses observations dans un délai de trente jours à compter de la réception de la proposition, prorogé, le cas échéant

L'administration invite, en même temps, le contribuable à faire parvenir son acceptation ou ses observations dans un délai de trente jours à compter de la réception de la proposition, prorogé, le cas échéant

D'autre part, M.

L'administration invite, en même temps, le contribuable à faire parvenir son acceptation ou ses observations dans un délai de trente jours à compter de la réception de la proposition, prorogé, le cas échéant

Vu les autres pièces du dossier.

Cette date est établie par le certificat de dépôt de la lettre recommandée auprès des services postaux. (). 8.

Cette convention a été prorogée jusqu'au 30 juin 2019 et a fait l'objet de douze avenants.

Vu les autres pièces des dossiers.

Vu les autres pièces du dossier.

D'autre part, M.

pas conforme aux articles UB 4.4 et N 4.4 de ce règlement ; - les autres moyens soulevés par la société Bellevue ne sont pas fondés.

A, d'autre part, le certificat d'immatriculation d'un véhicule Mini-Cooper établi au nom de M.

B et autres est rejetée.