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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2428417_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Elle demande à ce que l'expertise se fasse au contradictoire de : - la société des Clics et des calques, - la société I+A laboratoire des structures, - la société Maya construction durable, - la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2500788_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

sur son profil Megalis mais à l'adresse mail d'un employé de la société Bidault menuiserie et qu'elle n'a ainsi pas disposé d'un délai suffisant pour y répondre. 6.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1912888_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

S'agissant du zonage " infra-PRA ", l'annexe précise que : " un zonage " infra-PRA " dans certaines situations bien définies a été appliqué : il est apparu nécessaire d'utiliser une maille "infra-PRA"

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2205254_20240618

Administratif

18 juin 2024

18 juin 2024

la directrice territoriale du Sud-Ouest, défère au tribunal comme prévenue d'une contravention de grande voierie, Mme B D en raison du stationnement sans droit ni titre du bateau ayant pour devise " Maya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2602686_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

D... a réalisé, à plusieurs reprises, une durée de travail de 50 heures hebdomadaires pouvant inclure un jour de repos comme le confirme un mail de son N+1 en date du 1er juin 2025. Si M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310648_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

du dossier qu’au cours de la phase d’enquête publique qui s’est tenue avant l’approbation du plan litigieux, le public pouvait notamment formuler ses observations par courriel, à adresser à une boîte mail

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2500452_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

de Toulon prononçant l'attribution du marché pour la réalisation de travaux de rénovation de l'éclairage sportif et de la sonorisation et installation d'un éclairage dynamique des tribunes du Stade Mayol

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200408_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

A évoque ensuite des mails de reproches quotidiens reçus à compter d'octobre 2019, et un entretien annuel ayant abouti à une mauvaise notation le 31 janvier 2020.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102668_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102669_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102731_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102732_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102734_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102736_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102747_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101693_20221213

Administratif

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que la requérante n'a pas été destinataire de plusieurs mails concernant sa direction, adressés à sa nouvelle adjointe, tels que le mail du 15 juillet 2020 concernant l'opération

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102649_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102652_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102753_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Pour chaque maille est évalué le seuil à partir duquel le phénomène de sécheresse est considéré comme intense et anormal.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402220_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Il résulte de l’instruction que ce mail adressé par M. A...

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MOUBECHE, Maylie

SIREN 983396110Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

MAYLIE

SIREN 532592292Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 31 Mars 2026, désignant liquidateur SELARL LMJ prise en la personne de Maître Céline LERAY 9, rue Pontarique - 47000 Agen . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

21/04/2026

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Modifications diverses

GUITTEAUD, Maylie Alice

SIREN 889815684Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

19/04/2026

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Radiations

FOLLIN, Maylie

SIREN 911292977Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

17/04/2026

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Dépôts des comptes

LES MAYLIES

SIREN 904178225Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

16/04/2026

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