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38 528 résultats pour « hospitaliers »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2502322_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Face à l’intensification des douleurs, elle est admise aux urgences du centre hospitalier de Brive le soir même à 21 heures où elle est hospitalisée pour la réalisation d’une perfusion de Kétoprofène,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2500053_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

2022 puis son hospitalisation à domicile jusqu'en octobre 2022 et à ce qu'il doive bénéficier de soins infirmiers à domicile jusqu'à ce jour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2201663_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il soutient que : - il a été admis aux urgences du centre hospitalier de Laon le 26 décembre 2017 pour un syndrome douloureux avec ballonnement où il est resté hospitalisé jusqu'au 28 décembre suivant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301759_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Elle demande également que soit mise à la charge dudit centre hospitalier une somme de 3 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2302492_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Il soutient que : Il a été hospitalisé au centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel le 17 février 2021 pour la pose d'une prothèse totale de la hanche droite et a été victime d'un malaise le 25 février

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300013_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

H..., correspondant à 2 642,31 euros de frais de prise en charge au centre hospitalier de Bigorre, 36 euros d’hospitalisation au centre hospitalier universitaire de Toulouse pendant deux jours, et 8 808

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TA

2ème Chambre

DTA_2004249_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Une décision implicite de rejet est née du silence gardé par le centre hospitalier sur une telle demande. Sur la responsabilité du centre hospitalier intercommunal des vallées d'Ariège : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301387_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Par deux mémoires en défense enregistrés le 20 juin 2023 et le 11 juillet 2023, le centre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers, qui vient aux droits du groupe hospitalier Nord Vienne, et la SHAM

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2202296_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

J L, de Mme K L épouse P, du centre hospitalier du pays Charollais Brionnais, du centre hospitalier de Mâcon, de la CPAM de la Côte d'Or et de l'ONIAM. Article 2 : M.

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TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301079_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, un expert chargé de se prononcer sur les conditions de la prise en charge de leur concubin et père décédé B A par le centre hospitalier

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TA

9ème chambre

DTA_2001601_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Mme C, aide-soignante titulaire au sein de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris (AP-HP), affectée au centre hospitalier universitaire Henri-Mondor, a déclaré un accident dont elle a été victime le

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2024091_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

B, hospitalisé le 29 août 2016 au centre hospitalier de Villefranche de Rouergue pour une gastroscopie et une coloscopie, a inhalé lors de l'anesthésie générale du contenu gastrique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2500095_20260306

Administratif

6 mars 2026

6 mars 2026

G... qu’elles imputent à la levée de l’hospitalisation sous contrainte par le centre hospitalier du Rouvray, le 14 août 2022.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302870_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

de la Pitié-Salpêtrière, qui appartient à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) ; - cette opération a nécessité l'hospitalisation de M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107527_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

A la suite d'un signalement de menaces de suicide de sa part, Mme A a été conduite le 2 mars 2021 par les pompiers au service des urgences du centre hospitalier de Longjumeau, rattaché au groupe hospitalier

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501550_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

du centre hospitalier.

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TA

5ème chambre

DTA_2107602_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Considérant ce qui suit : 1.Mme B épouse C, médecin spécialisé en pédiatrie, a été recrutée en 2005 par l'association hospitalière lorraine (Hospitalor), dans le cadre d'un contrat de droit privé, et

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2202154_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

C a été hospitalisé du 23 avril au 18 mai 2022 au sein du département d'oncologie du centre hospitalier universitaire de Dijon pour une récidive ganglionnaire de cancer nasopharyngé, diagnostiquée en octobre

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2104302_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

Afin d'effectuer sa rééducation, Mme B a été hospitalisée du 19 octobre au 10 novembre 2016.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301940_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

A... au centre hospitalier de Châtellerault en mai 2019 et de son décès survenu le 8 juin 2019 ; 2°) de condamner solidairement le groupe hospitalier Nord Vienne et la société Relyens, à payer la somme

Source officielle

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