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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2206810_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Toutefois, à la suite de la thrombose de la veine du greffon, une néphrectomie du rein droit a dû être effectuée en urgence le lendemain.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2115468_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

l'ischémie de l'artère centrale de la rétine alors que la réalisation d'un examen ophtalmique aurait dû intervenir dès le lendemain matin, en particulier, afin de vérifier le bon positionnement du grefon

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2105256_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

caractéristiques des maisons de bourg protégées au titre de l'orientation d'aménagement et de programmation pour la préservation et la mise en valeur du patrimoine lorientais, en particulier l'entourage de granit

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2205999_20240402

Administratif

2 avril 2024

2 avril 2024

Le 3 septembre 2010, devant la récidive de la luxation, la plaque a été retirée et une reconstruction cotyloïdienne par greffon iliaque a été réalisée.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1804669_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

D'autre part, dès lors qu'était prévue dans la commande, la mise en place " soignée " de blocs de granit " donnant un fini sans aspérités majeure ", et le " remplissage final entre les blocs par de la

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2319790_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

En outre, la limite au sol entre domaine public et domaine privée est matérialisée par une différenciation de traitement de sol et une bordure au sol, métallique ou en granit.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2205019_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

le plancher haut du premier sous-sol au droit de la zone piétonne et des espaces verts, et pour le premier sous-sol, d’une surcharge importante due à l’épaisseur des matériaux déposés et du dallage granit

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2007330_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La moelle était ensuite décomprimée, un greffon était mis en place en lieu et place de la corporectomie, avec une plaque d'arthrodèse, et une antibiothérapie probabiliste était débutée.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1707222_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A B étant guérie et ne présentant donc plus de caractère évolutif et le risque de rejet du greffon transplanté pouvant être écarté, la date de consolidation de l'état de santé de l'intéressé peut être

Source officielle

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Journal officiel
Créations

GRENOT, Jordy, Joe-Ann

SIREN 934631185Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

12/08/2026

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Dépôts des comptes

LA GRENOTIERE

SIREN 753722644Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

17/07/2026

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Dépôts des comptes

GRENOT HTI

SIREN 808017792Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

16/07/2026

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Dépôts des comptes

J. GRENOT

SIREN 309113504Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

12/07/2026

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Radiations

Grenot, Christian Vincent

SIREN 105774756Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

10/07/2026

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