CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 129 résultats pour « Raymond PRIGENT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2300418_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Par conséquent, la demande d'expertise présentée par M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2503366_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

pas de garanties de représentation suffisantes, notamment parce qu'il ne peut présenter des documents d'identité ou de voyage en cours de validité (…) ». 8.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2505766_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

règlement, et notamment : a) des objectifs du présent règlement et des conséquences de la présentation d'une autre demande dans un État membre différent ainsi que des conséquences du passage d'un État

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2505767_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

règlement, et notamment : a) des objectifs du présent règlement et des conséquences de la présentation d'une autre demande dans un État membre différent ainsi que des conséquences du passage d'un État

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2505768_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

règlement, et notamment : a) des objectifs du présent règlement et des conséquences de la présentation d'une autre demande dans un État membre différent ainsi que des conséquences du passage d'un État

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2505769_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

règlement, et notamment : a) des objectifs du présent règlement et des conséquences de la présentation d'une autre demande dans un État membre différent ainsi que des conséquences du passage d'un État

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500829_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

règlement, et notamment : a) des objectifs du présent règlement et des conséquences de la présentation d'une autre demande dans un État membre différent ainsi que des conséquences du passage d'un État

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2202314_20220822

Administratif

22 août 2022

22 août 2022

Il y a lieu, dès lors, d'y faire droit dans les conditions précisées à l'article 1er de la présente ordonnance. 4.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2105166_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Il ressort du rapport du proviseur du lycée Raymond Queneau, de son adjoint, de l'infirmière et de la secrétaire que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2520024_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

retard ; le préfet des Hauts-de-Seine n’étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306662_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

En troisième lieu, l’article R. 110-2 du code de la route prévoit : « Pour l'application du présent code, les termes ci-après ont le sens qui leur est donné dans le présent article : (…) -zone 30 : section

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305972_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

La demande d'expertise présentée par Mme B, relative aux conditions de sa prise en charge au sein du centre hospitalier universitaire Grenoble Alpes site de Voiron, présente un caractère utile et entre

Source officielle
TA

4ème chambre - 4/11u

DTA_2505073_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Aux termes de l'article L. 521-1 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile : " Tout étranger présent sur le territoire français et souhaitant demander l'asile se présente en personne

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501403_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

La demande d'expertise présentée par Mme A, relative aux conditions de sa prise en charge au sein du centre hospitalier régional de Grenoble à compter du 4 juin 2020, présente un caractère utile et entre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2512663_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Il résulte de ce qui précède que la demande d’expertise présentée par Mme C...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2516066_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Par la présente requête, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500564_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

La demande d'expertise présentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2302975_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

, présente un caractère utile et entre dans le champ d'application des dispositions précitées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2301673_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Il résulte de ce qui précède que la demande d'expertise présentée par Mme I, relative au suivi et à la prise en charge de sa grossesse gémellaire pour le centre hospitalier Métropole Savoie, présente un

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2305560_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

La demande d'expertise présentée par M.

Source officielle

Page 39 sur 57

← PrécédentSuivant →