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1 217 résultats pour « Anne JULIANY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2301052_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La SNC Celsius holding Troyes est propriétaire de locaux à usage de centre commercial situés boulevard de Dijon à Saint-Julien-les-Villas (10800).

Source officielle
TA

Juge unique - 1ère chambre

DTA_2101021_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

La SNC Celsius holding Troyes est propriétaire de locaux à usage de centre commercial situés boulevard de Dijon à Saint-Julien-les-Villas (10800).

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104784_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104785_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert, - les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public, - et les observations de Me. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104787_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104809_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202946_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2017 s'agissant de Louise et de l'année 2018 en ce qui concerne Julia.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2302861_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

B A demande au tribunal de prononcer la décharge, sur la partie bâtie, de la cotisation de taxe foncière à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2023 dans les rôles de la commune de Saint Julien

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203257_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

La commune de Saint-Julien-Molin-Molette demande au tribunal d'annuler cet arrêté. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304537_20230918

Administratif

18 septembre 2023

18 septembre 2023

société Spie Batignolles énergie grand sud l'ensemble des désordres apparus sur les travaux réalisés à l'Institut de Physique de Nice relatifs au lot 7 (chaufferie-ventilation climatisation) lors de l'année

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304613_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de la décision du 23 juin 2023 par laquelle le président de l'université de Strasbourg a refusé de l'inscrire en première année

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104786_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2103118_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2103119_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104698_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2104700_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201508_20250825

Administratif

25 août 2025

25 août 2025

Julien Iggert, président-rapporteur, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301207_20250127

Administratif

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Julien Iggert, - les conclusions de M. Laurent Guth. Considérant ce qui suit : 1. Mme C A est infirmière puéricultrice au sein du CHRMT.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303743_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

L'UCA soutient que : - elle a conclu en 2019 un ensemble de marchés de travaux portant sur la construction de l'Institut de Physique de Nice situé au 17, rue Julien Lauprêtre ; - le lot 7 a été attribué

Source officielle
TA

Juge unique (3)

DTA_2105614_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

Julien Iggert en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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