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838 résultats pour « Anne PICOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2102091_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

, puis d'un restaurant gastronomique réputé, au titre de sa seconde année.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2119291_20230327

Administratif

27 mars 2023

27 mars 2023

2019 et 2020, à raison d'un bien immobilier situé 71, rue de Picpus à Paris (75012).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311590_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B a validé une licence de droit en quatre années d'études, avant de s'inscrire, pour les années universitaires 2020/2021 et 2021/2022, en master 1 " Green social

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301457_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

et psychothérapies pour l'année universitaire 2023/2024 proposée par l'université de Reims Champagne-Ardenne (URCA).

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2311251_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

première année de Master linguistique générale.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100549_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

C a été opéré d'une arthrodèse lombaire mini-invasive à l'hôpital d'instruction des armées Robert Picqué. Dans les suites opératoires, M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2404031_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Dans ces conditions, ces circonstances ne peuvent seules être de nature à justifier cette année blanche. Enfin, au titre de l’année scolaire 2023/2024, M.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-3

DTA_2501324_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

A à résidence dans la commune de Pirou pour une durée de quarante-cinq jours doit être annulé. 21. Sous réserve de l'admission définitive de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2203791_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Délibéré après l'audience du 25 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Leguin, présidente, Mme Piou, première conseillère, M. Boileau, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400443_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Le rapport de Mme Piou a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2209999_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

B, par sa requête enregistrée le 3 juin 2019, a sollicité la capitalisation des intérêts " dès qu'une année entière se sera écoulée ".

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2500102_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 décembre 2024 par laquelle le président de l'université de Reims Champagne-Ardenne a rejeté sa demande d'inscription en première année

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305784_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

de 4ème année.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2205621_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

En ce cas, cette demande ne prend toutefois effet qu’à la date à laquelle, pour la première fois, les intérêts sont dus pour une année entière.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200300_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Cette dernière a en particulier estimé que les plantations et aménagements des vingt dernières années, effectués entre 2007 et 2020 dans l'esprit d'un jardin du 18ème siècle, relevaient de la création

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301828_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Mlle B E était au cours de l'année scolaire 2022/2023 scolarisée au collège trois fontaines, en classe de troisième.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501747_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

sein de l’établissement public de santé mentale de la Marne constitue une opportunité indispensable de remise à niveau dès lors qu’il est candidat aux épreuves de vérification des connaissances pour l’année

Source officielle
TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2202749_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

A qui souligne que celui-ci vit en France depuis quelques années et que son éloignement pourrait porter atteinte à sa vie privée et familiale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308063_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

que la décision en litige la prive de toute possibilité de terminer son cursus d'apprentissage sans être contrainte de changer d'établissement ; or, un tel changement est impossible après le début de l'année

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306958_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Il s'est, pour l'année universitaire 2020/2021, inscrit à une formation MBA " Supply Chain Management Achats et développement durable ", année qu'il n'a pas validée.

Source officielle

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