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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2101920_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 14 mars 2021, 6 octobre 2021 et 18 mai 2023, Mme B A, représentée par Me Bulaïd, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305604_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
chiroptères et de leurs habitats, la conservation du vautour percnoptère et de ses habitats et celle du milan royal, de l'aigle botté, du vautour moine, de la fauvette pitchou, de l'aigle royal et du busard
Source officielle1ère chambre
DTA_2300291_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Dans la partie consacrée aux incidences sur le milieu naturel, une analyse particulière est consacrée à l'avifaune recensée au titre du site Natura 2000 le plus proche, qui abrite notamment des busards
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2402325_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
l'implantation de la construction n'apparaît pas clairement dans le dossier de demande, notamment par rapport à la construction voisine à laquelle elle est adossée ; - les observations de Me Arnaud-Buchard
Source officielle6ème Chambre
DTA_2504548_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
En deuxième lieu, l'étude d'impact procède à une analyse des incidences du projet sur l'avifaune, notamment, contrairement à ce que soutient le préfet de l'Aude, en ce qui concerne le Busard Saint-Martin
Source officielle1ère Chambre
DTA_2012559_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Or, les orientations fixées par l'OAP n° 7 sont notamment - " assurer une transition urbaine et paysagère préservant l'intimité du quartier de la Croix Buard " - " créer un espace paysager fortement planté
Source officielle2ème chambre
DTA_2403677_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Enfin, si un couple nicheur probable de Busard-Saint-Martin, espèce qui niche au sol, a été identifié sur le site, il ressort des pièces du dossier que les travaux seront effectués en-dehors des périodes
Source officielle2ème chambre
DTA_2200918_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Alors que le service a refusé de tenir compte de la facture de la SARL Bugaud du 27 mars 2009 au motif que les travaux d'entretien du château concernés par cette facture relevaient du locataire, les requérants
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2212882_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
B, ressortissant afghan né le 5 février 1988, aux autorités bulgares en vue de l'examen de sa demande d'asile. M. B demande l'annulation de cet arrêté.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102112_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Doumergue, rapporteure, - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Arnaud-Buchard,
Source officielle6ème Chambre
DTA_2008953_20250227
27 février 2025
27 février 2025
L'évaluation environnementale rappelle que le site Natura 2000 " Champagne de Méron " est " très important pour les oiseaux de plaine, en particulier le busard cendré, l'œdicnème criard et l'outarde canepetière
Source officielle7ème chambre
DTA_2107244_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
générales de la plaine de la Hardt permettent d'accueillir des oiseaux originaires des steppes d'Europe Centrale et des milieux subméditerranéens comme l'oedicnème criard, l'outarde canepetière ou le busard
Source officielle1ère chambre
DTA_2400168_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Par ailleurs, la notice environnementale complémentaire précise que la cigogne noire été très peu observée sur le ruisseau du Canal et qu’il n’y a pas d’enjeu pour le busard des roseaux.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202311_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
En l'espèce, il ressort de l'étude d'impact que la présence de busards cendrés a été détectée à proximité du site de l'unité de méthanisation.
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