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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2328711_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2426107_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur l'admission provisoire à l'aide juridictionnelle : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2428948_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2433691_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 3 juillet 2024, le préfet de Seine et Marne a fait obligation à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2504644_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Par un mémoire, enregistré le 8 septembre 2025, la SA MMA Iard et la SA MMA Iard Assurances Mutuelles, représentées par Me Beauregard, avocat, membre de la SCP Calaudi-Beauregard-Calaudi Bene concluent

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2511809_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 17 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2526455_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2506905_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Nataf, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2520812_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2522807_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2301681_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de Mme Laforêt, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2404314_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2407305_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2408431_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2424784_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2425550_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, Mme Benhamou, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 juin 2025. La rapporteure, signé A.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2429470_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2415025_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2421790_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 24 juillet 2024, le préfet de police a obligé M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2409280_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public.

Source officielle

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