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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2302346_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Nomdedeu Architectes et de la société Collin Etanchéité.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2302829_20240812
12 août 2024
12 août 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 25 juillet 2023 et 22 janvier 2024, l'association Défense de la Colline des puits, Mmes A B et Coralie Mialon, représentées par
Source officielle10ème Chambre
DTA_2402640_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le rapport de Mme Colin rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401381_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Délibéré après l'audience du 13 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2408634_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Colin. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2408663_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Colin rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2409400_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Colin, première conseillère, - et les observations de Me Diarra représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2100424_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
A B à la société Collin Etanchéite. Par une ordonnance en date du 6 juillet 2022, le juge des référés a étendu la mission confiée à M. A B à la société ETA Merat.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2100357_20230927
27 septembre 2023
27 septembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 février 2021, la société Collin-Médical représentée par Me Decocq conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de donner acte à la société SAS Collin
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2001086_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
du Perche Normand à lui verser la somme de 1 500 euros au titre des préjudices subis ; 4°) de mettre à la charge de la communauté de communes des collines du Perche Normand les entiers dépens.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2400351_20240117
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Marcon, greffier d'audience, Mme C a lu son rapport et entendu Me Colin, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2506014_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Délibéré après l’audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M. Connin, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2504538_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M. Connin, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306882_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2309282_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2107607_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Par un courrier du 20 mai 2021, l'association Centre social mer et colline a été informée du rejet de son offre sur le lot n° 15, lequel a été attribué à la société Sigma formation.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2408907_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
immobilier de 35 logements en R+2+attique sur les parcelles R7, R219 et R220 situées 31 rue des collines à Gennevilliers.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302178_20260227
27 février 2026
27 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Coppin, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102110_20220817
17 août 2022
17 août 2022
Une note en délibéré, enregistrée le 5 juillet 2022, a été présentée pour la SARL Vertes Collines Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2001320_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Un mémoire présenté pour le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les Collines d'Estanove a été présenté le 7 mai 2025 et n'a pas été communiqué.
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