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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2105979_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

la présente instance la partie perdante, une somme de 1 500 euros au profit de Me Durand au titre des frais exposés et non compris dans les dépens.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304099_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

; le décret du 28 septembre 1959 concédant à EDF l’aménagement et l’exploitation de la chute et du réservoir de Serre-Ponçon sur la Durance et des chutes à établir sur la dérivation de la Durance entre

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2401186_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

./ Par une requête enregistrée le 26 mars 2023 sous le n°2401186, Mme A H, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury de deuxième année du master chimie XL

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2403020_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

./ Par une requête enregistrée le 26 mars 2023 sous le n°2401186, Mme A H, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury de deuxième année du master chimie XL

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2402409_20250909

Administratif

9 septembre 2025

9 septembre 2025

./ Par une requête enregistrée le 26 mars 2023 sous le n°2401186, Mme A H, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du jury de deuxième année du master chimie XL

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000359_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Rocaboy, représentant la société Natixis lease immo.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000363_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique ; - et les observations de Me Rocaboy, représentant la société Natixis lease immo.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2205972_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 octobre 2022, Mme C F, représentée par Me Durand, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 22 septembre 2022 par

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200486_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200307_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Chaïb, représentant M. A. M. A a présenté une note en délibéré, qui a été enregistrée le 26 septembre 2022 et n'a pas été communiquée.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2001673_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Durand, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_1903229_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2302136_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, - les observations de Me Durand, représentant Mme et M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2303172_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

. / Les revenus retenus pour le calcul du droit à bourse sont ceux perçus durant l'année n-2 par rapport à l'année de dépôt de la demande de bourse et, plus précisément, ceux figurant à la ligne " revenu

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102060_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

A, - les observations de Me Durand, pour le CHITS. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400674_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Durand, représentant M. E, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300901_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Corsiglia, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2203196_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Durand, rapporteur ; - et les observations de Mme B. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, ressortissante gabonaise, est entrée en France le 18 décembre 2018 munie d'un visa séjour court.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2301217_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Durand, premier conseiller, Mme Wolff, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 novembre 2023. Le président-rapporteur, D. MartiL'assesseur le plus ancien, F.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500289_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

voyager ; - dans l'incapacité de poursuivre son voyage à Paris, Mme A a été ramenée à son domicile par son mari, non sans difficulté compte tenu du handicap de celui-ci ; ayant à nouveau alerté le SAMU durant

Source officielle

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