CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 017 résultats pour « Gayaud »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_1902753_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Timothée Gallaud, président. - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902755_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902756_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902807_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902811_20230203

Administratif

3 février 2023

3 février 2023

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101133_20230111

Administratif

11 janvier 2023

11 janvier 2023

S'agissant des manquements imputables à la société Galand Chevalier : 10.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200178_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Par un acte d'engagement notifié le 19 janvier 2017, la société Galand Chevalier s'est vue confier le lot n° 8 " plomberie, sanitaire, chauffage, Gaz et VMC ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109252_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Timothée Gallaud, président, Mme Aurore Perrin, première conseillère. Mme Félicie Bouchet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mai 2023.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2110948_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Timothée Gallaud, président, Mme Félicie Bouchet, première conseillère. M. Dominique Binet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2024.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306253_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306271_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306272_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306273_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306274_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306276_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306278_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

1ère chambre, JU

DTA_2306281_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306283_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2501123_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410572_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 4 sur 101

← PrécédentSuivant →