CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 654 résultats pour « Grilli »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2304752_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2207748_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2402573_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302763_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

En effet, cette nouvelle grille n'a jamais été votée par l'assemblée générale du district du Var.

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2101229_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2102184_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2403267_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

conseil départemental de l'Hérault en date du 18 avril 2024 maintenant son évaluation au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie au niveau 6 des groupes iso ressources (GIR 6) au sein de la grille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412509_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

B D demande au tribunal d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 4 octobre 2024 par lequel le maire de la commune de Grilly a, au nom de la commune, délivré un permis de construire à M. C A.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2102132_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101684_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Par arrêté du 2 juillet 2007, il a été promu au treizième échelon de la grille des émoluments des praticiens hospitaliers à compter du 28 août 2007.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302730_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Par un courrier du 4 novembre 2022, le préfet de la région Occitanie a approuvé cette nouvelle grille tarifaire applicable à compter du 1er janvier 2023.

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2307734_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203814_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

S'agissant du plan de grille : 16.

Source officielle
TA

4ème chambre - Juge Unique

DTA_2101588_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2203064_20240611

Administratif

11 juin 2024

11 juin 2024

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2103119_20230315

Administratif

15 mars 2023

15 mars 2023

générale du centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière l'a placée, à compter du 1er janvier 2021, au 10ème échelon de la grille

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2300309_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

A B demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui payer la somme de 3 958 euros en réparation des préjudices résultant des erreurs commises lors de son reclassement dans la nouvelle grille indiciaire

Source officielle
TA

4ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2200837_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2203449_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2103345_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Il est coté selon trois modalités, conformément aux instructions contenues dans le guide de remplissage de la grille précitée. / Les données recueillies à l'aide de la grille mentionnée au premier alinéa

Source officielle

Page 4 sur 183

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC282 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

T.D.D. - GRILLIAT MACHINES

SIREN 344769591Greffe du Tribunal de Commerce de reims

30/07/2026

Voir →

Créations

GRILLIERE, Clara, Laura, Pascale

SIREN 106455546Greffe du Tribunal de Commerce de Dax

21/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GRILLI - MELIARD

SIREN 828487173Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GRILLI - MELIARD

SIREN 828487173Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/05/2026

Voir →

Immatriculations

BENNE-GRILLI

SIREN 917817603Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

21/05/2026

Voir →