CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e Section - 3e Chambre - R.222-13
DTA_2215637_20230713
13 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane ; - et les observations de Me Quiene, avocat de Mme A.
DTA_2215649_20230713
Le rapport de Mme Beugelmans-Lagane a été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience.
DTA_2215740_20230713
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Quiene, avocat de M.
DTA_2215631_20230713
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Quiene, avocat de Mme B.
DTA_2215633_20230713
DTA_2209579_20230330
30 mars 2023
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2125021_20230119
19 janvier 2023
A été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy greffière d'audience, le rapport de Mme C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
ORTA_2125282_20230119
A été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy greffière d'audience, le rapport de Mme B. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
ORTA_2125322_20230119
A été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy greffière d'audience le rapport de Mme C. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
ORTA_2125346_20230119
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2203786_20221212
12 décembre 2022
à lui verser la somme de 2 000 euros au titre des dommages et intérêts ; 3°) de condamner la commune de Mende aux entiers dépens.
Tribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201144_20230202
2 février 2023
Le désistement de la SARL Hôtel de la Pietra et de la SCI Construction hôtelière de la Pietra est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
8ème chambre
DTA_2405791_20260206
6 février 2026
D..., née le 18 avril 1993 à Saré Mendy, est la fille de G..., cultivateur domicilié à Saré Mendy, et de Lala Take, ménagère domiciliée à Saré Mendy, une copie littérale établie par l’officier d’état civil
ORTA_2105504_20221025
25 octobre 2022
Mendès-France sur ses demandes de communication du document unique d'évaluation des risques professionnels (DUERP) ; 2°) d'enjoindre au principal du collège Pierre Mendès-France de lui envoyer par courrier
Section 8 - Chambre 2
DTA_2402572_20240312
12 mars 2024
A, - les observations de Me Mendy, représentant M. A. 1.
DTA_2210590_20230330
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Brochard, avocat de Mme A.
DTA_2215645_20230713
DTA_2215795_20230713
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme Beugelmans-Lagane ; - et les observations de Me Quiene, avocat de Mme B.
DTA_2215782_20230713
DTA_2209555_20230330
Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Mendy, greffière d'audience : - le rapport de Mme C ; - et les observations de Me Quiene, avocat de Mme B, qui se désiste de ses
Page 4 sur 219