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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e Section - 1re Chambre
DTA_2314662_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
B, adjoint d'accueil, de surveillance et de magasinage de 1ère classe, a été affecté à l'établissement public Paris Musées, au sein du musée de la vie romantique, puis au musée Zadkine en 2015 et à la
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2209147_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 juillet 2022 et 6 octobre 2022, l'Etablissement du musée des arts asiatiques Guimet conclut au rejet de la requête.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2205201_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Par un courrier du 1er février 2022, le Musée de l'Air et de l'Espace a rejeté cette demande d'indemnisation.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2415639_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
; 3°) d'ordonner une expertise psychiatrique des dirigeants de l'établissement public Paris Musées et une enquête interne les concernant ; 4°) de condamner l'établissement public Paris Musées à lui
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2220290_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A a été recruté en qualité de vacataire par l'établissement public Paris Musées afin d'exercer les fonctions d'agent d'accueil et de surveillance au sein du musée Carnavalet du 1er juillet 2021 au 31 août
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107519_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de faire droit aux conclusions présentées par le centre hospitalier de la Mure au même titre.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303886_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
D..., représentant l’EPCC Musée du Louvre-Lens.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202311_20240614
14 juin 2024
14 juin 2024
Leymarie, rapporteur public ; - et les observations de Me Sire, représentant la commune de Muret. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2303883_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
D..., représentant l’EPCC Musée du Louvre-Lens.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2205228_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de l'Eure pour lui permettre de faire valoir ses droits devant le conseil des prud'hommes dans le conflit qui l'oppose à l'EPCC Musée des impressionnismes Giverny.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107292_20230215
15 février 2023
15 février 2023
maire de la commune de Muret a délivré à M. et Mme C un permis de construire modificatif ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Muret la somme de 2 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du
Source officielle1ère chambre
DTA_2004361_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Sur la responsabilité du centre hospitalier Les Murets : 4.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2505933_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Par un mémoire, enregistré le 25 juillet 2025, le syndicat mixte du musée de la Mine de Forbach déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier .
Source officielle8ème chambre
DTA_2303887_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
C..., représentant l'EPCC Musée du Louvre-Lens.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2505330_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’établissement public Paris Musées le versement à M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101465_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Par un arrêté du 22 janvier 2021, le maire de Muret a refusé de délivrer l'autorisation d'urbanisme sollicitée.
Source officielle9ème chambre
DTA_2000672_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Par une demande du 21 octobre 2019, Mme A... a sollicité du centre hospitalier Les Murets d’être indemnisée du préjudice qu’elle estime avoir subi.
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2433537_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’établissement public Paris Musées le versement à M.
Source officielle8ème chambre
DTA_1900592_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
B, que le Musée de la Grande Guerre présente une isolation déficiente, si bien que des températures de l'ordre treize degrés ont été relevées dans deux salles d'exposition du musée et des températures
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2500491_20250204
4 février 2025
4 février 2025
A est de nature à justifier le prononcé par l'établissement public Paris Musées d'une sanction disciplinaire.
Source officiellePage 4 sur 127
TRINAPOLI MUREAUX
02/08/2026
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MUREO
02/08/2026
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BDM LES MUREAUX
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/08/2026
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MuretVet
02/08/2026
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MUREL SAS
31/07/2026
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