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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1re Section - 2e Chambre
DTA_2511460_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Délibéré après l'audience du 2 septembre, à laquelle siégeaient : Mme Marie-Odile Le Roux, présidente, M. Mauget, premier conseiller, Mme Alidière, première conseillère.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2301164_20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
D A, à Me Odile Tchikaya et au préfet de la Seine-Maritime. Délibéré après l'audience du 12 septembre 2023, à laquelle siégeaient : M.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401824_20240827
27 août 2024
27 août 2024
Article 2 : Le docteur E A, chirurgien orthopédiste, exerçant au centre hospitalier de Roanne, Bt Odile et Raoul Chattot, 28 rue de Charlieu, 42300 Roanne, est désigné pour procéder, en présence des parties
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2507178_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Marie-Odile Meunier-Garner, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502718_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Marie-Odile Meunier-Garner, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502733_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
La présidente du Tribunal a désigné Mme Marie-Odile Meunier-Garner, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle7ème chambre
DTA_2306623_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Par ailleurs, il produit une attestation de l'Institut Sainte-Odile de Lambersart certifiant que M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2208602_20230428
28 avril 2023
28 avril 2023
Il ressort de ces trois pièces que l'intéressée est bien connue sous l'identité de Thérèse Agnès Odile A. 12.
Source officielle5ème chambre
DTA_2504877_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Nguipouth-Divin, née le 6 octobre 2009, et Odille Nguipouth-Divin, née le 13 janvier 2023. Par décision du 12 juin 2025, la préfète du Loiret a refusé de faire droit à sa demande.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2103931_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Par courriel du 7 juillet 2020, Mme Odile Maurin, conseillère municipale et métropolitaine, a demandé au maire de la commune de Toulouse de prendre en charge, notamment, les frais d'assistance technique
Source officielle8ème chambre
DTA_2402824_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
B est le père de deux enfants de nationalité française, Yves et Odile Karakus, nés respectivement les 29 janvier 2022 et 13 octobre 2023 de son union avec Mme E, de nationalité française, dont il déclare
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406802_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
La présidente du Tribunal a désigné Mme Marie-Odile Meunier-Garner, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2407288_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Hervé Clen, vice-président, Mme Marie-Odile Meunier-Garner, vice-présidente, Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 février 2026. La présidente, rapporteure, Sylvie H...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406746_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
La présidente du Tribunal a désigné Mme Marie-Odile Meunier-Garner, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2402229_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
d'hébergement de 2016 et de 2021 qui ne correspondent plus à la réalité de sa situation, dès lors qu'il n'est plus hébergé au centre d'hébergement et accompagnement parent-enfant de la résidence Sainte Odile
Source officielle4ème Chambre
DTA_2204199_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
de la ZFE-m, à savoir les communautés de communes du Pays Rhénan, de Basse Zom, de Haguenau, du Kochersberg, de la Région Molsheim-Mutzig, des Portes de Rosheim, Mossig et Vignoble, du Pays de Sainte Odile
Source officielle7ème chambre
DTA_2006035_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Enfin, si les requérants soutiennent que la zone présente un aspect paysager et un point de vue remarquable sur la ville de Rosheim et le Mont Saint-Odile, à les supposer établis, il n'est pas démontré
Source officielle7ème chambre
DTA_2006036_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Enfin, si les requérants soutiennent que la zone présente un aspect paysager et un point de vue remarquable sur la ville de Rosheim et le Mont Saint-Odile, à les supposer établis, il n'est pas démontré
Source officielle7ème chambre
DTA_2006037_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Enfin, si les requérants soutiennent que la zone présente un aspect paysager et un point de vue remarquable sur la ville de Rosheim et le Mont Saint-Odile, à les supposer établis, il n'est pas démontré
Source officielle7ème chambre
DTA_2006117_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
Enfin, si les requérants soutiennent que la zone présente un aspect paysager et un point de vue remarquable sur la ville de Rosheim et le Mont Saint-Odile, à les supposer établis, il n'est pas démontré
Source officiellePage 4 sur 19
Delfosse, Marie-Francoise Marcelle, Spina, Chileaud, Marie-Odile, Chambet
03/09/2026
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DESCHARMES, Lou, Arlette, Odile
31/08/2026
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LORENZO, Alécia, Denise, Odile, MESSINA
26/08/2026
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DENEUCHATEL, Christelle Odile
18/08/2026
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ODILE DE CHANGY SARL
09/08/2026
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