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111 résultats pour « Orbillot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_1902596_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

des armées ; 2°) de fixer à 30 % le taux imputable de l'infirmité " gonarthrose du genou gauche " ; 3°) de fixer à 20 % le taux imputable de l'infirmité " diplopie sur fracture du plancher de l'orbite

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301069_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

influenzae de type b ; / 6° Contre le virus de l'hépatite B ;/ 7° Contre les infections invasives à pneumocoque ; / 8° Contre le méningocoque de sérogroupe C ; / 9° Contre la rougeole ; / 10° Contre les oreillons

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2305014_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Le 6 septembre 2022, un dispositif d’oreillettes de type prothèse auditive a été trouvé sur le siège passager du véhicule de service n° 3.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2204688_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

augmenter le risque de mortalité de façon conséquente, majoré par le risque tout aussi important de complications liées à l'opération chirurgicale d'anastomose du collecteur des veines pulmonaires à l'oreillette

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304528_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

constituée par la pose dans une position non conforme d’un Porth-a-Cath le 21 novembre 2014, dont l’extrémité était trop haut située dans la veine cave supérieure alors qu’elle aurait dû se trouver dans l’oreillette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601950_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

infliger une sanction de huit jours de cellule disciplinaire en raison de la découverte dans sa cellule d’un téléphone portable haut de gamme, d’un chargeur de téléphone, d’une clé « wifi » et d’une oreillette

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2200562_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

surveillance ; - il est alors mis en évidence, une rupture du cathéter en région sus claviculaire avec la persistance d'une perméabilité et d'un passage d'une partie de produit de contraste au niveau de l'oreillette

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2500017_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

D'autre part, en l'espèce la surveillante de l'épreuve a d'abord demandé à la candidate de retirer son oreillette et de la ranger dans son sac à 10h50 puis, à 13h40, elle a vérifié si son téléphone portable

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300378_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

lieu à la découverte d'un adaptateur micro SC, puis une fouille du 1er mars 2023, donnant lieu à la découverte de lecteur DVD, d'un téléphone portable Samsung blanc, de deux câbles USB et d'un kit oreillette

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300604_20251205

Administratif

5 décembre 2025

5 décembre 2025

plusieurs objets prohibés, à savoir des téléphones portables, des cartes SIM, un boitier WIFI, une clé Amazon, des prises de secteur adaptateur USB, des câbles de chargeur de téléphone, des kits d’oreillette

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2102793_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

A, qui se borne à produire un compte-rendu médical daté du 1er septembre 2018 à la suite de son admission aux urgences pour une fracture du plancher de l'orbite droite, n'avance aucun élément médical de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2432893_20250829

Administratif

29 août 2025

29 août 2025

Mme B, née le 25 février 1992, victime de violences conjugales, a subi une fracture du plancher de la paroi médiale de l'orbite gauche avec une diplopie dans le regard vers le haut.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203519_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

précisaient toutefois que le polytraumatisme dont il souffrait était caractérisé par de grave traumatisme crânien, d'hématomes, de traumatisme maxillo-facial avec de multiples atteintes aux sinus et aux orbites

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2110155_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

MBway, dispose de sérieuses perspectives d'insertion professionnelle, ainsi qu'en atteste le fait qu'il a été recruté, sous couvert d'un contrat à durée indéterminée du 15 mars 2020, par la société 8 Orbit

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2400408_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

l'exercice de son activité ; - il est immédiatement pris en charge par le service urgences ophtalmiques ; - le 9 juin 2023, il consulte de nouveau, en raison de ses fractures du plancher de l'orbite

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000475_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

E a été surpris par un surveillant pénitentiaire en possession d'un téléphone portable muni d'un kit oreillette et qu'il a détruit sciemment avant de le remettre au surveillant.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000975_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

être né en France et y avoir été présent les 12 août 2015 et 25 février 2016 pour s'y faire vacciner, d'une part, contre la diphtérie, le tétanos et la poliomyélite et, d'autre part, la rougeole, les oreillons

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2306393_20230829

Administratif

29 août 2023

29 août 2023

communique seulement trois pièces médicales établies dans les suites immédiates de l'accident ; la première correspond au scanner réalisé deux jours après la chute et qui fait apparaître une fracture de l'orbite

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202863_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

antibiotique ; - un examen au service des urgences du centre hospitalier régional d'Orléans effectué le même jour, constate, après radiologie, une fracture fermée des os du nez et du plancher de l'orbite

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2401059_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B... a consulté à huit reprises entre le 14 novembre 2022 et le 7 juin 2023, a, à cet égard, relevé qu’il existait un lien entre la violence du traumatisme ayant affecté directement l’orbite droite de

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUX CORBILLOTTES

SIREN 329414510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

transfert du siège social.

18/07/2025

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUX CORBILLOTTES

SIREN 329414510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

Modification survenue sur l'administration.

04/12/2024

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE AUX CORBILLOTTES

SIREN 329414510GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY

propriété administration et exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles dont elle pourrait devenir propriétaire soit par apport soit par acquisition

12/06/2024

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Modifications et radiations RCS B

ORBILLOT PRESSE

SIREN 815175575GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

22/12/2020

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Modifications et radiations RCS B

ORBILLOT PRESSE

SIREN 815175575GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

22/12/2020

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