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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2
DTA_1903229_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Quant à l'infirmité " séquelles d'un éclat d'obus situé au niveau du poignet gauche entrainant douleurs, raideur et diminution de la force musculaire " : 4.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2205109_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Le 17 mars 2018, il a été victime d’un accident qui lui a causé des lésions au poignet droit et au genou gauche et qui a été reconnu comme imputable au service par un arrêté du 25 juin 2018.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103319_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
A a fait état de douleurs du poignet droit et du genou gauche. Les comptes rendus d'imagerie du genou et du poignet droit et du scanner corps entier ont conclu à l'absence de lésion post-traumatique.
Source officielleCHAMBRE 1
DTA_2301345_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Par décision du 20 avril 2023, le centre hospitalier des Pyrénées a refusé de reconnaitre l'imputabilité au service des pathologies du poignet et bras droit de Mme C.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2301644_20240923
23 septembre 2024
23 septembre 2024
aujourd'hui de 29 ans, a été victime d'un accident de la route le 22 mai 2022 et, admis aux urgences du centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue, il lui a été diagnostiqué une grave fracture du poignet
Source officielle1ère chambre
DTA_2301140_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A a sollicité le renouvellement de sa pension pour la seconde infirmité " séquelles de traction et écrasement du poignet gauche ".
Source officielle1ère chambre
DTA_2401525_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
A a sollicité le renouvellement de sa pension pour la seconde infirmité " séquelles de traction et écrasement du poignet gauche ".
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2404475_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
En raison de la persistance et de l’aggravation de ses douleurs au poignet droit, M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301948_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
Elle expose qu’elle a ressenti au fil des années une gêne et des douleurs au poignet droit entraînant un engourdissement et une paralysie de la main.
Source officielle4ème chambre
DTA_2404928_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Courneuve a fixé au 12 février 2020 la date de consolidation de la tendinopathie de l’épaule gauche de Mme A... pour l’une et refusé de reconnaître l’imputabilité au service de sa tendinopathie du poignet
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003441_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
disposition en cellule et que sa demande était rejetée concernant des pochettes de documents judiciaires mentionnant les motifs de son écrou, une rallonge, une paire de gants de gymnastique et des poignées
Source officielle1ère chambre
DTA_2100731_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
du centre pénitentiaire d'Alençon-Condé-sur-Sarthe au centre pénitentiaire de Lannemezan ; - il est fondé à solliciter une indemnisation à hauteur de 1 715 euros pour la perte d'une tondeuse, de poignées
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2507690_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
’étaient pas anonymes, que les cartouches des copies ne collaient pas, que les trousses des candidats sont restées sur les tables et que certains candidats ont pu conserver leur montre connectée au poignet
Source officielle6ème Chambre
DTA_1811216_20230223
23 février 2023
23 février 2023
C a entraîné une fracture du poignet gauche, plâtré jusqu'au 6 janvier 2016, et a été reconnue comme imputable au service. A compter de janvier 2018, M.
Source officielle12ème Chambre
DTA_2303281_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Il a été victime le 26 juin 2007 d’un accident qui a été reconnu imputable au service qui lui a occasionné des lésions au poignet droit.
Source officielleChambre 2
DTA_2200685_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
discale du radius avec un décalage de la surface articulaire a été révélé, ainsi qu'une luxation palmaire du carpe ; Elle a entamé une rééducation et le 18 novembre 2020, un mauvais positionnement du poignet
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2117940_20221212
12 décembre 2022
12 décembre 2022
B se situe au niveau de son poignet gauche uniquement alors que celui-ci, non seulement est droitier, mais mobilise également ses deux poignets dans l'exercice de ses fonctions et, d'autre part, que la
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2106500_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
de son déficit fonctionnel permanent est prématurée dès lors que son état de santé ne peut pas être considéré comme consolidé en raison de la question de savoir si la recrudescence des douleurs au poignet
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2403675_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Elle soutient que : - elle a été victime, le 21 février 2019, d'un traumatisme au poignet gauche causé par un ballon ayant heurté son poignet lors de la surveillance d'un match de football au collège
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2407218_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
cathéter, nécessaire à l’injection d’un anesthésiant, a généré de fortes douleurs pour la requérante, tandis que ce dernier, après plusieurs échecs, était positionné dans le pli interne supérieur du poignet
Source officiellePage 4 sur 48