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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209782_20221124
24 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 novembre 2022, la société Carta Reichen et Robert, représentée par Me Melloul, sollicite l'intervention du tribunal afin que soit menée une
5e Section - 2e Chambre
DTA_2122256_20231012
12 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 20 octobre 2021, 26 octobre 2022 et 23 janvier et 26 février 2023, le syndicat CGT Robert Debré, demande au tribunal : 1°
6ème chambre
DTA_2013294_20230102
2 janvier 2023
la société Banca Farmafactoring S.p.A., société bancaire de droit italien représentée par Me Matteo Rossi, avocat, demande au tribunal administratif de condamner le Centre hospitalier intercommunal Robert
3ème chambre
DTA_2205345_20241128
28 novembre 2024
C, directeur-adjoint chargé de la coordination des ressources humaines des CHI Robert Ballanger d'Aulnay-sous-bois et de Montreuil et du GHI le Raincy-Montfermeil.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2500301_20251128
28 novembre 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SCI Robert Gauthier.
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2302451_20240111
11 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier " UCRM ", représentée par la société d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) de
ORTA_2302454_20240404
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 28 avril et 6 décembre 2023, l'association Union Cépière Robert Monnier (UCRM), représentée par la société d'avocats Fidal, demande
Tribunal Administratif de la Martinique
DTA_2400782_20250107
7 janvier 2025
La procédure a été régulièrement communiquée à la commune du Robert qui n'a pas produit d'observations en défense.
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2503610_20251015
15 octobre 2025
°) d’ordonner, sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l’exécution de la décision du 11 mars 2025 par laquelle la directrice du centre hospitalier Robert
8ème chambre
DTA_2306485_20241127
27 novembre 2024
Sur la responsabilité du CHI Robert Ballanger : 2.
DTA_2118086_20240314
14 mars 2024
Sur la fin de non-recevoir opposée par le centre hospitalier Robert Ballanger : 2.
ORTA_2301851_20250313
13 mars 2025
Par un mémoire enregistré le 23 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
ORTA_2301917_20250313
Par un mémoire enregistré le 7 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
ORTA_2301918_20250313
Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
ORTA_2301920_20250313
ORTA_2301921_20250313
ORTA_2301923_20250313
Par un mémoire enregistré le 25 novembre 2024, l'association Union Cépière Robert Monnier déclare se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
ORTA_2301924_20250313
ORTA_2301926_20250313
ORTA_2301927_20250313
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