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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2301397_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
SognoLe greffier, P.
Source officielleJuge unique 5
DTA_2301429_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
SognoLe greffier, P.
Source officielleJuge unique 5
DTA_2300513_20230209
9 février 2023
9 février 2023
SognoLe greffier, P.
Source officielleJuge unique 5
DTA_2300530_20230209
9 février 2023
9 février 2023
SognoLe greffier, P.
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301347_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
de la société Ingéni'Eaux Caraïbes et de la société d'aménagement en béton bitumineux (SABB), représentée par Me Nicole Cotellon, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société Sogua
Source officielle1ère Chambre
DTA_2503410_20260310
10 mars 2026
10 mars 2026
Considérant ce qui suit : Mme B..., ressortissante turque née le 15 avril 1982 à Sorgun (Turquie), déclare être entrée pour la dernière fois en France le 3 septembre 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2504786_20260220
20 février 2026
20 février 2026
B..., ressortissant turc né le 5 juin 1976 à Sorgun (Turquie) qui déclare être entré sur le territoire français en 2022 sous couvert d’un visa long séjour délivré par les autorités polonaises, a sollicité
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205278_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
SognoLe greffier, P.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200008_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
l'existence d'un aléa fort de submersion marine ; - cet arrêté méconnaît l'article R. 111-26, le cordon lagunaire où le projet s'implante s'insérant dans le site Natura 2000 " Baie de Stagnolu, Golfu di Sognu
Source officielle5ème Chambre
DTA_1900997_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
SognoLe greffier, P.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301663_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l'environnement ; le porteur de projet aurait dû obtenir une dérogation à la destruction des espèces protégées ; plusieurs espèces protégées sont menacées (le sonneur
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301155_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
B A, ressortissant ivoirien, né le 23 décembre 1981, à Songon-Agban, a déclaré être entré en France en 2020 sans justifier être en possession de l'un des documents exigés par l'article L.311-1 du code
Source officielleChambre 1
DTA_2101208_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
conseil national de protection de la nature a, dans son avis du 21 avril 2020, attiré l'attention du pétitionnaire sur la présence potentielle d'autres espèces protégées, à savoir la bacchante, le sonneur
Source officielle4ème Chambre
DTA_2304265_20260226
26 février 2026
26 février 2026
contractuelle ; le master International Marketing of Innovative Technologies organisé en partenariat avec l’université de Tongji à Shangaï en Chine prévoyait la réalisation de deux semestres de cours à Songji
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2301348_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
de la société Ingéni'Eaux Caraïbes et de la société d'aménagement en béton bitumineux (SABB), représentée par Me Nicole Cotellon, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de la société Sogua
Source officielle1ère chambre
DTA_2500534_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
espèces protégées de reptiles et sept espèces protégées d’amphibiens ont été recensées comme fréquentant la zone d’implantation du projet avec un enjeu « modéré » pour tous et « très fort » pour le sonneur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2501813_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
Considérant ce qui suit : Mme B... épouse D..., ressortissante turque née le 10 juillet 1965 à Sorgun (Turquie), déclare être entré en France au cours du mois de février 2015.
Source officielleChambre 1
DTA_2101004_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans sa réponse en date du 8 septembre 2020, annexée au dossier, G a notamment précisé que la bacchante, le sonneur à ventre jaune et le pélodyte n'avaient pas été recensés sur place dans les précédents
Source officielleChambre 1
DTA_2103261_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans sa réponse en date du 8 septembre 2020, annexée au dossier, G a notamment précisé que la bacchante, le sonneur à ventre jaune et le pélodyte n'avaient pas été recensés sur place dans les précédents
Source officielleChambre 1
DTA_2101979_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Dans sa réponse en date du 8 septembre 2020, annexée au dossier, G a notamment précisé que la bacchante, le sonneur à ventre jaune et le pélodyte n'avaient pas été recensés sur place dans les précédents
Source officiellePage 4 sur 5
SONGUL, Hatice
Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Villa-Florek mission Conduite Par Maître Julien Villa - 24 avenue du Maréchal Maunoury - 41000 Blois .
10/07/2026
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SONGUL, Hatice
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire , date de cessation des paiements le 29 Novembre 2024 , désignant mandataire judiciaire Selarl Villa-Florek mission Conduite Par Maître Julien Villa - 24 avenue du Maréchal Maunoury - 41000 Blois . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les article
09/06/2026
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YEDIK, Songul, TEMEL
17/05/2026
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Mme SAHIN, Songul
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/03/2026
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Kilic, Songul
19/02/2026
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