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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Président DEVILLERS
DTA_2200306_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
assermentés, ont constaté le 26 avril 2022 que M.H a édifié sans autorisation un pont d'une longueur de 13 mètres et d'une largeur de 3 mètres, composé de deux culées, d'une structure métallique et d'un tablier
Source officielle4ème Chambre
DTA_2106973_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
C, 9 impasse des taillis.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300049_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
pièces du dossier, et notamment des photographies qui ont été produites, que ce terrain est entouré d'une végétation dense et spécialement sensible au risque d'incendie, faite de pins maritimes, de taillis
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2203614_20250211
11 février 2025
11 février 2025
La société Arcos a transmis le 25 avril 2016 son avant-projet sommaire modificatif, prévoyant un profil en travers réduit pour le tablier Nord du viaduc, avec une bande dérasée de droite présentant une
Source officielle4ème Chambre
DTA_1913194_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
D'une part, les immobilisations " Porte souple à ouverture rapide CO ", " porte ouverture rapide + tablier CO ", " portes unité 2 " et " Porte sectionnelle unité ", qui apparaissent dans la comptabilisation
Source officielle4ème Chambre
DTA_1913195_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
pose plinthes à bosses salle cuisson U3 ", " horloge led accueil ", " compresseur climatisation sall ", " 3 coffrets afficheurs balances ", " sas à bourrelets ", " détendeur pour réseau vapeur U ", tablier
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2306952_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; il était inscrit en 2ème année de licence de droit à l'université Evry Val d'Essonne ; il justifiait d'une inscription au sein de l'établissement Talis
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2500754_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Par ailleurs, il résulte de l'instruction qu'à la rentrée 2023, Mme A s'est inscrite à la Talis Business School de Bayonne pour pouvoir effectuer une formation en alternance, avec un contrat de professionnalisation
Source officielle8ème chambre
DTA_2107073_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
B était régulièrement inscrit dans une formation de " Bachelor Management et entreprenariat " pour la période allant du 15 mars 2021 au 28 février 2022 au sein de l'établissement Talis Business School,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301328_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
L’établissement scolaire a rapporté que le tablier de B... était sale et rempli de moisissures, que cet enfant présentait des tâches sur le corps révélatrices d’un défaut d’hygiène, que son goûter était
Source officielle2ème chambre
DTA_2303486_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
En sont exclus les bois, taillis et friches, () En sont également exclus les étangs autres que ceux servant à l'élevage piscicole. ". 4. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2101584_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
produits, que le terrain d'assiette du projet, classé en zone N du règlement du plan local d'urbanisme intercommunal, est localisé au sein d'un vaste espace naturel et agricole, composé de champs, taillis
Source officielle4e Section - 3e Chambre
DTA_2303237_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
La société Agence Goutal soutient que SNCF Réseau a demandé différents ajustements concernant la conservation des entretoises supérieures du tablier métal du pont ferroviaire, la conservation et la restauration
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301433_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
. / Toutefois, les règles prévues par le document d'aménagement en matière de coupes de taillis ou de taillis sous futaie restent en vigueur après son expiration, jusqu'à l'intervention d'un nouvel arrêté
Source officielle4ème chambre
DTA_2205403_20240919
19 septembre 2024
19 septembre 2024
A alors qu'il l'occupe de façon irrégulière et dispose de suffisamment de terrain devant sa maison ; - elle ne constitue pas un terrain boisé ou agricole dès lors qu'il n'y a aucun arbre ni taillis,
Source officielle3ème chambre
DTA_2202193_20250210
10 février 2025
10 février 2025
de la somme de 48 887,72 euros, correspondant au montant des travaux réalisés consistant à renforcer le mur et à créer une restanque visant à modifier le centre de gravité du mur et consolider son tablier
Source officielle1re Section - 1re Chambre
DTA_2124325_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
réparation de son préjudice matériel, qu'il estime à un montant de 2 041,43 euros, correspondant aux frais acquittés pour la scolarité des enfants A et B dans cet établissement privé et à l'achat de leur tablier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2201280_20241118
18 novembre 2024
18 novembre 2024
pénalités de retard liées aux blocages résultant du mouvement des " gilets jaunes ", à la démolition des relevés béton du terre-plein central à l'aide de marteaux-piqueurs, ainsi qu'à la reprise du tablier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304138_20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Il ressort ainsi des pièces du dossier, notamment de l'étude des incidences Natura 2000 produite par la société requérante, que le terrain d'assiette du projet se caractérise par la présence de taillis
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2301503_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
, a réalisé les travaux de rénovation des bétons en sous-face des encorbellements amont et aval, des prédalles, de la poutre support amont et la reprise des garde-corps sur les faces extérieures du tablier
Source officiellePage 4 sur 9
TAULIER IMMOBILIER
06/08/2026
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TAULIER EXPERTISE-COMPTABLE
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19/12/2025
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S.C.I. PIRO-TAULIER
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
14/12/2025
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TAULIER D'OCCITANIA
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