CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

70 résultats pour « Vauchelle »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2000211_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Indre) et qui exerce une activité de transport routier de fret interurbains, comptait, jusqu'au 1er octobre 2018, six établissements secondaires, un à Saint-Maur, deux à Bourges (Cher), un à Varennes-Vauzelles

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201175_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

C..., docteur en pharmacie, est titulaire d’une officine située 54 rue de Vaucelles à Caen.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402058_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Blacher, rapporteur public ; - et les observations de Me Vaucelle, substituant Me Jakob, représentant VNF. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204481_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Marty, Anthony Pecchi, Jean-Marc Breysse, David Canton, Marylin Caldar, Rachid Amrouchi, Yves Afriat, Christian Mencarelli, Josiane Del-Prete, Jean Bencherif, Jean Oscul, Marguerite Forest, Rene Sene, Vaucher

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2204481_20220728

Administratif

28 juillet 2022

28 juillet 2022

Marty, Anthony Pecchi, Jean-Marc Breysse, David Canton, Marylin Caldar, Rachid Amrouchi, Yves Afriat, Christian Mencarelli, Josiane Del-Prete, Jean Bencherif, Jean Oscul, Marguerite Forest, Rene Sene, Vaucher

Source officielle
TA

1ère Chambre

Cour de justice de l'Union européenne Gerhard Schultz-Hoffc/Deutsche Rentenversichereng Bund et Stringer e

DTA_2204060_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

A B, alors salarié de la société Ligne Vauzelle, a été placé en arrêt de travail en raison d'une maladie non professionnelle.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2500193_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

date du 21 février 2024 et du 26 février 2024 produits par la requérante, que, au 4 novembre 2024, la dernière adresse de Mme C connue par les services préfectoraux de l'Oise était le " 27 rue Roland Vachette

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109489_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

déclarant le projet d'intérêt général, prévoit, à titre principal, une augmentation de 3 % du nombre de véhicules empruntant la rue de Paris chaque jour et de 7 % du nombre de ceux empruntant la rue de Vaucelles

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303240_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Interpellé par les services de gendarmerie de Varennes-Vauzelles, le requérant a été placé en retenue administrative pour vérification de son droit de circulation ou de séjour.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300854_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

dossiers de permis de construire intéressant le territoire de cette commune, deux avis favorables au projet, alors qu'il est associé dans la coopérative d'utilité de matériel agricole (CUMA) de la Vaucreuse

Source officielle

Page 4 sur 4

← Précédent