AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2300670_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Bastian, - les conclusions de Mme Cabecas, rapporteure publique, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Ratheaux, pour la société Cilomate Transports.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301364_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Laforêt, premier conseiller, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208430_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
médical établi en septembre 2022 par le Dr A du service d'hématologie, d'immunologie et d'oncologie pédiatrique du CHU de La Timone, que l'enfant, née prématurée, est atteinte du syndrome génétique Wiedemann
Source officielle6ème Chambre
DTA_2208431_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
médical établi en septembre 2022 par le Dr A du service d'hématologie, d'immunologie et d'oncologie pédiatrique du CHU de La Timone, que l'enfant, née prématurée, est atteinte du syndrome génétique Wiedemann
Source officielle7ème chambre, JU
DTA_2207708_20240207
7 février 2024
7 février 2024
L'hirondel, magistrat désigné, qui a présenté son rapport ; - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2202411_20221226
26 décembre 2022
26 décembre 2022
A C, représentés par Me Wiedemann, doivent être regardés comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite née le 15 avril 2022 par laquelle la commission de recours contre les décisions
Source officielle7ème Chambre
DTA_2206128_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Arrom, représentant Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème chambre
DTA_2401105_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Bardad, première conseillère ; - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, avocat de M. B....
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2404018_20240617
17 juin 2024
17 juin 2024
Delage ; - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot représentant M. B, présent, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens en faisant valoir l'insertion de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2411361_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bour, présidente ; - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant Mme B.
Source officielleChambre 1
DTA_2100134_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Wiedermann, substituant Me Millot-Logier représentant le syndicat Fransylva, - et les observations de Me Zillig, représentant la fédération des
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500494_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Elle indique que les préjudices dont elle se prévaut résultent d'un défaut dans sa prise en charge et celle de sa fille, tant dans la réalisation du diagnostic in utero du syndrome de Beckwith-Wiedemann
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2217064_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Feghouli, - les observations de Me Wiedemann représentant M. A ; - le préfet de police n'était pas présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2313062_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Zanella, juge des référés ; -les observations de Me Wiedemann, substituant Me Pierrot, représentant M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2404358_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - et les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant M. C.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409072_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente, - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2409073_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente, - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Petit, représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2401890_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Après avoir, au cours de l'audience du 26 février 2024, tenue en présence de Mme Aubret, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Wiedermann, représentant M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203056_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Khiat, conseiller, - les observations de Me Pierrot substituée par Me Wiedemann pour Mme A, le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 1
DTA_2302241_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Gottlieb, rapporteur public, - les observations de Me Wiedemann, substituant Me Millot-Logier, représentant Mme D..., - et les observations de Me Barbier Renard, substituant Me Loctin, représentant la
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