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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2115485_20260505
5 mai 2026
Ce dernier a alors diagnostiqué une fibromyalgie et a prescrit divers examens permettant d’écarter le diagnostic d’un syndrome de Gougerot Sjögren ou de lupus.
5ème Chambre
DTA_2102885_20240130
30 janvier 2024
Une fracture du sternum non déplacée lui est diagnostiquée et un traitement antalgique lui est prescrit. Le 4 mars 2019, M.
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2201921_20230202
2 février 2023
Une récidive de son cancer a été diagnostiquée en juin 2017. Le 8 août 2017, elle a subi une mastectomie gauche avec reconstruction mammaire immédiate par prothèse.
1ère chambre
DTA_2303930_20251216
16 décembre 2025
Le 13 mars 2015, une clinodactylie de l’interphalangienne du majeur gauche lui a été diagnostiquée.
3ème chambre
DTA_2303838_20250514
14 mai 2025
Une « gastro » a alors été diagnostiqué et il a été invité à rentrer chez lui le jour même muni d’une prescription médicamenteuse.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2202105_20221121
21 novembre 2022
Dire si les préjudices subis sont directement imputables à un acte de prévention, de diagnostic ou de soins ou d'abstention de soins, et le cas échéant, déterminer lesquels.
2ème chambre
DTA_2302387_20260309
9 mars 2026
Le 12 novembre 2020, il fait l’objet d’un diagnostic d’autisme par le Dr A..., psychothérapeute cognitive et comportementale.
DTA_2306044_20260407
7 avril 2026
Devant la persistance des douleurs, Mme B... s’est rendue à la clinique Saint George le 14 juin 2022 où il lui a été diagnostiqué une fracture corticale non déplacée du col fémoral gauche.
DTA_2301704_20251209
9 décembre 2025
Celle-ci a posé le diagnostic de constipation et prescrit un antalgique et du Primpéran. Le diagnostic a été validé par le Dr D..., praticien hospitalier référent.
5e chambre
DTA_2307530_20250715
15 juillet 2025
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.
1ère Chambre
DTA_2000520_20221027
27 octobre 2022
Il fait valoir que les séquelles de Mme E sont sans lien avec l'erreur de diagnostic du médecin urgentiste.
DTA_2202345_20240527
27 mai 2024
En mars 2016, sur la base d'une nouvelle biopsie, le diagnostic histologique a révélé qu'elle était atteinte d'une maladie de Hodgkin.
DTA_2202113_20250404
4 avril 2025
, l'équipe pluridisciplinaire chargée d'examiner la demande de la femme est celle d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal.
Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2600802_20260319
19 mars 2026
La requête a été communiquée aux sociétés Diagnos’im et AED qui n’ont pas produit d’observations.
DTA_2200251_20260122
22 janvier 2026
Le 25 février 2020, dans un contexte d’altération de l’état général et de somnolence, une infection pulmonaire a été diagnostiquée et traitée.
8ème chambre
DTA_2309180_20250205
5 février 2025
A alors été diagnostiqué une plaie palmaire zone 1 index droit et une intervention a été réalisée le jour même par le service de chirurgie orthopédique.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2432809_20251015
15 octobre 2025
Le 14 décembre 2022, une fibromyalgie sévère, associée à une douleur cicatricielle post-césarienne, a été diagnostiquée.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2512536_20251208
8 décembre 2025
Il résulte de l’instruction que la prise en charge a conduit au diagnostic d’« une entorse des LLI et LLE », sans que soit diagnostiquée la fracture du tibia dont souffrait l’intéressée, qui n’a été diagnostiquée
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2402629_20241107
7 novembre 2024
lombaire ; - elle a ensuite présenté un syndrome post ponction lombaire ; - le 7 janvier 2019, elle a présenté une fièvre et une thrombose veineuse du membre supérieur gauche ; - on lui a diagnostiqué
DTA_2006292_20260430
30 avril 2026
C... et que l’accident vasculaire cérébelleux diagnostiqué le 13 avril 2020 n’avait aucun lien avec la coronarographie réalisée le 11 avril 2020.
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