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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2115485_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Ce dernier a alors diagnostiqué une fibromyalgie et a prescrit divers examens permettant d’écarter le diagnostic d’un syndrome de Gougerot Sjögren ou de lupus.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102885_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Une fracture du sternum non déplacée lui est diagnostiquée et un traitement antalgique lui est prescrit. Le 4 mars 2019, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201921_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Une récidive de son cancer a été diagnostiquée en juin 2017. Le 8 août 2017, elle a subi une mastectomie gauche avec reconstruction mammaire immédiate par prothèse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303930_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le 13 mars 2015, une clinodactylie de l’interphalangienne du majeur gauche lui a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303838_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Une « gastro » a alors été diagnostiqué et il a été invité à rentrer chez lui le jour même muni d’une prescription médicamenteuse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202105_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Dire si les préjudices subis sont directement imputables à un acte de prévention, de diagnostic ou de soins ou d'abstention de soins, et le cas échéant, déterminer lesquels.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302387_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Le 12 novembre 2020, il fait l’objet d’un diagnostic d’autisme par le Dr A..., psychothérapeute cognitive et comportementale.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306044_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Devant la persistance des douleurs, Mme B... s’est rendue à la clinique Saint George le 14 juin 2022 où il lui a été diagnostiqué une fracture corticale non déplacée du col fémoral gauche.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301704_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Celle-ci a posé le diagnostic de constipation et prescrit un antalgique et du Primpéran. Le diagnostic a été validé par le Dr D..., praticien hospitalier référent.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2307530_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. ". 3.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000520_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il fait valoir que les séquelles de Mme E sont sans lien avec l'erreur de diagnostic du médecin urgentiste.

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2202345_20240527

Administratif

27 mai 2024

27 mai 2024

En mars 2016, sur la base d'une nouvelle biopsie, le diagnostic histologique a révélé qu'elle était atteinte d'une maladie de Hodgkin.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202113_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

, l'équipe pluridisciplinaire chargée d'examiner la demande de la femme est celle d'un centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2600802_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

La requête a été communiquée aux sociétés Diagnos’im et AED qui n’ont pas produit d’observations.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2200251_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le 25 février 2020, dans un contexte d’altération de l’état général et de somnolence, une infection pulmonaire a été diagnostiquée et traitée.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309180_20250205

Administratif

5 février 2025

5 février 2025

A alors été diagnostiqué une plaie palmaire zone 1 index droit et une intervention a été réalisée le jour même par le service de chirurgie orthopédique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2432809_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le 14 décembre 2022, une fibromyalgie sévère, associée à une douleur cicatricielle post-césarienne, a été diagnostiquée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2512536_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Il résulte de l’instruction que la prise en charge a conduit au diagnostic d’« une entorse des LLI et LLE », sans que soit diagnostiquée la fracture du tibia dont souffrait l’intéressée, qui n’a été diagnostiquée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2402629_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

lombaire ; - elle a ensuite présenté un syndrome post ponction lombaire ; - le 7 janvier 2019, elle a présenté une fièvre et une thrombose veineuse du membre supérieur gauche ; - on lui a diagnostiqué

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2006292_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

C... et que l’accident vasculaire cérébelleux diagnostiqué le 13 avril 2020 n’avait aucun lien avec la coronarographie réalisée le 11 avril 2020.

Source officielle

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