Par un acte d'engagement du 1er janvier 2018, le SIVOM Val-de-Banquière a conclu avec un groupement d'entreprises composé de la société CBL Insurance Europe Dac et de la société Pilliot Assurances, mandataire

Par une lettre du 18 juillet 2022, la société Chaudronnerie Aluminium Inox (CAI), en qualité de mandataire d’un groupement conjoint constitué de MM. Philippe Sharp et C...

notamment de la société Lacaton et Vassal Architectes, mandataire de ce groupement.

Elle a ainsi attribué, en 2008, un marché public de maîtrise d'œuvre à un groupement d'entreprises dont la société AO2A, actuellement en liquidation judiciaire, était mandataire.

Par une lettre du 8 octobre 2024, le groupement solidaire composé de la SAS Mosa architecture et patrimoine, mandataire, et des sociétés Coefficient et UBC Ingénierie, qui s'était porté candidat à l'attribution

Par courrier du 11 avril 2024, Teractem a informé la société Spie Batignolles Valerian du rejet de l'offre du groupement dont elle était mandataire.

Le département de la Charente a confié, le 27 avril 2006, au groupement conjoint composé notamment de la société par actions simplifiée (SAS) Morris et Renaud, mandataire du groupement, de la société à

Par un courrier du 22 juillet 2025, la société Atw, mandataire du groupement composé également des sociétés Tw Ingénierie, Namixis-Ssicoor et Lgi structure concept, a été informée de l'irrecevabilité de

fin du marché à la date de cette modification devient le nouveau mandataire du groupement. / Le nouveau mandataire, une fois désigné, est substitué par avenant à l'ancien dans tous ses droits et obligations

Groupe Solution Energie, en particulier la confirmation qu’elle avait bien choisi cette société comme mandataire pour présenter la demande de prime de transition énergétique et la percevoir.

à payer au groupement qu’elle a constitué avec la société Spie Batignolles Est, et dont elle est le mandataire, outre le solde du décompte général s’il est créditeur, la somme de 7 830 659,77 euros toutes

à payer au groupement qu’elle a constitué avec la société Spie Batignolles Est, et dont elle est le mandataire, outre le solde du décompte général s’il est créditeur, la somme de 7 830 659,77 euros toutes

Le même jour, l’université a conclu un marché de travaux portant sur le lot n° 10 « Revêtement des sols et murs » avec un groupement constitué de la SARL Roudié, mandataire du groupement, et la société

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 août 2023, la société SOTRADOM, agissant en son nom propre et en qualité de mandataire du groupement éponyme, représentée par la selarl Genesis

Par un acte d'engagement notifié le 21 septembre 2015, le groupement d'entreprises composé des sociétés GTA Réunion, mandataire du groupement, CTA et STA, s'est vu attribuer par la région Réunion le lot

et d’un local professionnel situés au 97-101 avenue Baudin à Limoges, à un groupement conjoint comprenant la société Coco Architecture, mandataire, ainsi que les sociétés Ingepole, Sigma Acoustique et

composé de la société HP BTP, mandataire du groupement, et de la société Dubrac TP.

Un groupement de sociétés, dont le mandataire était la société Renzo Piano Building Workshop, a été chargé de la maîtrise d'œuvre.

La juge des référésVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 février 2026, la société Time to Fly Pacifique, agissant comme mandataire du groupement de sociétés composé des sociétés

Par un mémoire enregistré le 6 octobre 2022, la société CGTS, agissant en qualité de mandataire du groupement solidaire composé des sociétés CGTS, MJNP Transports, Pajamandy Eric Bernard, et Pajamandy