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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2400791_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400094_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Sollier, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100369_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100882_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103238_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102077_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102080_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102081_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

des sols superficiels couramment appelé SWI (Soil Wetness Index), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel de deux mètres de profondeur, intégrant l'humidité de la zone racinaire

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2002261_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003849_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

des sols, appelé " Soil Wetness Index " (SWI), visant à évaluer la réserve en eau d'un sol à un niveau superficiel (deux mètres de profondeur) par rapport à sa réserve optimale.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004735_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Selon cette méthode, le critère géologique est rempli lorsqu'au moins 3% du territoire communal est composé de sols sensibles au phénomène de sécheresse-réhydratation des sols.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2304706_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Le niveau d’humidité des sols superficiels est établi d’après un indice d’humidité des sols, couramment appelé indice SWI (Soil Wetness Index), qui représente, sur une profondeur d’environ deux mètres,

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400917_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

survenus sur son territoire au cours de l’année 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402261_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

survenus sur son territoire du 1er janvier 2022 au 18 octobre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402406_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

survenus sur son territoire du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402545_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

survenus sur son territoire du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2402614_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

survenus sur son territoire du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002436_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

Il est constant que le devis 16, portant sur l'ajout de plots béton sous les bancs en bois installés autour du bassin, et le devis 24, relatif à la modification des tampons de fonte en sous-sol, ont été

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2007298_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

, survenus sur son territoire entre le 1er juillet et le 30 septembre 2019.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2102023_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Les outils élaborés permettent d'intégrer dans le bilan hydrique un paramètre de teneur en eau des sols, laquelle est mesurée par l'index SWI (Soil Wetness Index), qui fournit des moyennes d'humidité du

Source officielle

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