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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Dijon
DTA_2601253_20260415
15 avril 2026
Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 10 avril 2026 en présence de Mme Lelong, greffière, M. B... a lu son rapport et entendu les observations de Me Rojano, pour M.
DTA_2503539_20251021
21 octobre 2025
Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 15 octobre 2025 en présence de Mme Lelong, greffière, M.
DTA_2503982_20251105
5 novembre 2025
A été entendu, au cours de l’audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d’audience, le rapport de Mme Chenal-Peter, juge des référés.
DTA_2504257_20251125
25 novembre 2025
Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 21 novembre 2025 en présence de Mme Lelong, greffière, M. C... a lu son rapport et entendu les observations de Me Haddad, représentant M.
JU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2504281_20251201
1 décembre 2025
Lelong La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2504372_20251212
12 décembre 2025
Au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 10 décembre 2025 en présence de Mme Lelong, greffière, M.
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2504601_20251124
24 novembre 2025
Les principes du mastery learning et de l’enseignement individualisé s’y appliquent naturellement : l’élève avance lorsqu’il a assimilé les notions précédentes, ce qui renforce la qualité des apprentissages
DTA_2504602_20251124
DTA_2500841_20250326
26 mars 2025
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de M.
DTA_2301222_20230525
25 mai 2023
Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 24 mai 2023 en présence de Mme Lelong, greffière, M.
REFERE
DTA_2302974_20231027
27 octobre 2023
LELONG La République mande et ordonne au préfet du Doubs, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2301521_20230614
14 juin 2023
DTA_2301775_20230711
11 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience, - le rapport de Mme Laurent, juge des référés ; - les observations de Me Weber représentant
2ème chambre
DTA_2306047_20260129
29 janvier 2026
Pradalié, rapporteur public, - les observations de Me Bouron, représentant la société Maison de la Madeleine et les observations de Me Lenain, substituant Me Landot, représentant la commune de Provins
DTA_2401939_20240702
2 juillet 2024
Reconduite à la frontière
DTA_2111740_20230215
15 février 2023
Il a déclaré une résidence à Montreuil (Seine-Saint-Denis), chez Mme C, 31 rue Lenain de Tillemont. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
DTA_2401899_20240701
1 juillet 2024
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2525609_20250929
29 septembre 2025
Il résulte de l'instruction que Mme B est inscrite à une formation étudiante au titre des années 2024-2025 et 2025-2026, se déroulant en e-learning et en alternance, et qui a donné lieu à la signature
DTA_2203007_20221128
28 novembre 2022
DTA_2302178_20230817
17 août 2023
Ont été entendus cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Lelong, greffière d'audience : - le rapport de Mme Hunault, juge des référés ; - les observations de Mme Fenouil, représentant
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