Par ailleurs, le rapport de présentation, après avoir exposé trois hypothèses de prévision de croissance démographique, " haute ", identique à celle retenue dans le SCoT précédent, " médiane ", décrite

particulier du second rapport de l'expertise diligentée par la CCI, que les douleurs post-opératoires dont a souffert l'intéressée ne peuvent s'expliquer que par une section du rameau cutané palmaire du nerf médian

patrimoniale des préjudices d’incidence scolaire et professionnelle par l’octroi à la victime d’une rente de nature à lui procurer, à compter de sa majorité et sa vie durant, un revenu équivalent au salaire médian

Au cours de l'audience publique du 21 juillet 2025, tenue en présence de Mme Meziani, greffière d'audience, Mme Diwo a lu son rapport et a entendu les observations de : - Me Février, représentant la

Il soutient que : - une IRM lombaire, réalisée le 8 septembre 2021 a mis en évidence une hernie médiane et paramédiane droite ; - le 22 novembre 2021, il a subi une intervention pour le traitement

C a souffert de deux discopathies lombaires basses peu marquées en L4-L5 se compliquant d'une hernie discale postéro-médiane en L5-S1 potentiellement conflictuel sur les racines S1.

Pour justifier de ses allégations, Mme D... produit un certificat médical du docteur B... en date du 30 juillet 2021 indiquant des douleurs médianes de la main droite et du poignet droit.

locative du bien n'a pas été estimée par la direction de l'immobilier de l'Etat et il résulte des analyses produites par les cabinets d'avocat lors de la préparation de la transaction que la valeur médiane

Cependant, tout d'abord, il n'est pas contesté que la rémunération initialement consentie à Mme B lors de son recrutement en novembre 2017, à hauteur de 1 850 euros bruts, était inférieure au salaire médian

Il en est ressorti un taux d'intérêt médian de 20,16 % en 2014, 26,26 % en 2015 et 23,69 % en 2016, nettement supérieur au taux de 10 % en litige. 9.

Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement

IRM) ne lui a été prescrite et que l'aspect radiologique décrit sur l'IRM du 28 février 2020 correspond à un aspect dégénératif lombaire, avec un rétrécissement canalaire L4-L5 et une hernie discale médiane

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2021 et un mémoire enregistré le 29 novembre 2021, la société Hôtel Cluny la Sorbonne, représentée par Me Meziani demande au tribunal

Par ailleurs, il résulte de cette expertise que cette pathologie pulmonaire est grevée d’une mortalité élevée, évaluée dans une fourchette comprise entre 30 et 75%, et dont la médiane de survie est estimée

Ce plafond est porté à 7,5 % pour les communes dont le potentiel fiscal par habitant est supérieur ou égal à 150 % du potentiel fiscal médian par habitant sur l'ensemble des communes soumises au prélèvement

La patiente a, en urgence, bénéficié d'une laparotomie médiane sous ombilicale, laquelle a permis de retrouver un ovaire droit volumineux avec deux tours de spire au niveau de la trompe, en voie d'infarcissement

C a nécessité l'assistance d'une tierce personne non spécialisée, pendant huit semaines après l'opération de sternotomie médiane du 6 juillet 2000, pendant cent-quatre semaines entre 2015 et juin 2007

Une reprise chirurgicale, nécessaire en raison de la découverte d'un fragment osseux pouvant altérer le nerf médian, a été réalisée le 27 janvier 2015 au sein de la clinique Fontvert à Sorgues.

de résection complète de la bride, attestée selon elle par de nombreuses pièces médicales et notamment le compte-rendu du staff maxillo-facial du 24 mai 2018 mentionnant la " persistance de la bride médiane

Il s’ensuit, qu’en l’état du dossier, le taux de marge net médian retenu par l’administration pour justifier l’existence d’un transfert indirect de bénéfices de la société française au profit de la société