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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2413086_20250702
2 juillet 2025
E souffre de cardiopathie ischémique sévère, traitée par un triple pontage et que son état de santé nécessite un suivi cardiologique régulier, deux fois par an, ainsi que la prise d'un traitement médicamenteux
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2208697_20230201
1 février 2023
greffés des états confusionnels avec propos et comportements incohérents, notamment, pendant les dialyses, dont il est possible de penser qu'ils sont provoqués par de petits accidents vasculaires ischémiques
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2301228_20230216
16 février 2023
neurologique, puis, au fur et à mesure des examens pratiqués, des résultats d'un électro-encéphalogramme plat, d'une imagerie à résonance magnétique mettant en évidence la présence de lésions anoxo-ischémiques
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2605891_20260302
2 mars 2026
... est transféré dans le service de cardiologie du même hôpital dans un contexte d’anticoagulation par antivitamine K chez un patient porteur de deux valves mécaniques avec antécédent d’accident ischémique
7ème Chambre
DTA_2004081_20231212
12 décembre 2023
En dépit d'une nouvelle intervention de thrombo-aspiration avec thrombolyse au membre inférieur droit le 6 mai 2017, une ischémie de ce membre s'est installée, conduisant à une amputation au niveau trans-tibial
2ème chambre
DTA_2501787_20260129
29 janvier 2026
A..., né le 3 septembre 2022, a présenté une anoxo-ischémique anténatale entrainant un retard psychomoteur global.
12ème chambre, éloignement
DTA_2503883_20250403
3 avril 2025
E, interprète en langue lingala, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de police de Paris.
Reconduite à la frontière
DTA_2504113_20250625
25 juin 2025
A assisté de Mme D, interprète en langue kabyle ; - a entendu les observations de Me Iscène, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet des requêtes et fait valoir que les moyens soulevés ne
DTA_2504114_20250625
3ème Chambre
DTA_2304079_20231030
30 octobre 2023
insuffisance rénale chronique terminale qui nécessite la réalisation de trois séances d'hémodialyse de quatre heures par semaine et s'accompagne d'un très haut risque cardiovasculaire avec une cardiopathie ischémique
5ème chambre
DTA_2300907_20230418
18 avril 2023
Si les certificats médicaux produits à l'instance établissent que Mme H épouse F souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, d'une obésité morbide invalidante et de diabète, le seul certificat du 2 novembre
DTA_2504883_20250505
5 mai 2025
A D, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.
DTA_2505673_20250505
5ème Chambre
DTA_2203679_20251210
10 décembre 2025
S’il est constant qu’il souffrait d’une cardiopathie ischémique lors de son entrée en France, sa pathologie cardiaque ayant été diagnostiquée alors qu’il résidait en Géorgie après trois antécédents d’infarctus
DTA_2208038_20230926
26 septembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme F présente des antécédents médicaux d'hypertension, de cardiopathie ischémique chronique, de reflux gastro-œsophagien, d'hypercholestérolémie, de scoliose et un
DTA_2207389_20230523
23 mai 2023
insuffisance mitrale constitue un trouble bénin, pour lequel la requérante est traitée par des bêta-bloquants, traitement qui n'est pas prescrit pour une insuffisance cardiaque ni une cardiopathie ischémique
6e Section - 2e Chambre
DTA_2004529_20240130
30 janvier 2024
L'enfant, né en état de mort apparente le 29 janvier 2006 à 00h03, a pu être réanimée mais a conservé de lourdes séquelles du fait de l'encéphalopathie anoxo-ischémique dont elle a souffert. 2.
1ère chambre
DTA_2000181_20220706
6 juillet 2022
2018, relèvent quant à eux qu'un score d'Agpar de 2 à la première minute, les convulsions au cours des deux premiers jours de vie sont des facteurs hautement prédictifs de l'encéphalopathie anoxo-ischémique
DTA_2122744_20230703
3 juillet 2023
Une IRM a mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit. Une artériographie a montré une occlusion très rapide de l'anévrisme.
DTA_2205709_20241126
26 novembre 2024
A son réveil, il a été constaté une hémiplégie gauche justifiant la réalisation d'une angio-IRM laquelle a mis en évidence un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sur le Flair du territoire sylvien
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