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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2413086_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

E souffre de cardiopathie ischémique sévère, traitée par un triple pontage et que son état de santé nécessite un suivi cardiologique régulier, deux fois par an, ainsi que la prise d'un traitement médicamenteux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2208697_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

greffés des états confusionnels avec propos et comportements incohérents, notamment, pendant les dialyses, dont il est possible de penser qu'ils sont provoqués par de petits accidents vasculaires ischémiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2301228_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

neurologique, puis, au fur et à mesure des examens pratiqués, des résultats d'un électro-encéphalogramme plat, d'une imagerie à résonance magnétique mettant en évidence la présence de lésions anoxo-ischémiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2605891_20260302

Administratif

2 mars 2026

2 mars 2026

... est transféré dans le service de cardiologie du même hôpital dans un contexte d’anticoagulation par antivitamine K chez un patient porteur de deux valves mécaniques avec antécédent d’accident ischémique

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2004081_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

En dépit d'une nouvelle intervention de thrombo-aspiration avec thrombolyse au membre inférieur droit le 6 mai 2017, une ischémie de ce membre s'est installée, conduisant à une amputation au niveau trans-tibial

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501787_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

A..., né le 3 septembre 2022, a présenté une anoxo-ischémique anténatale entrainant un retard psychomoteur global.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2503883_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

E, interprète en langue lingala, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de police de Paris.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504113_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

A assisté de Mme D, interprète en langue kabyle ; - a entendu les observations de Me Iscène, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet des requêtes et fait valoir que les moyens soulevés ne

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504114_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

A assisté de Mme D, interprète en langue kabyle ; - a entendu les observations de Me Iscène, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet des requêtes et fait valoir que les moyens soulevés ne

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304079_20231030

Administratif

30 octobre 2023

30 octobre 2023

insuffisance rénale chronique terminale qui nécessite la réalisation de trois séances d'hémodialyse de quatre heures par semaine et s'accompagne d'un très haut risque cardiovasculaire avec une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300907_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

Si les certificats médicaux produits à l'instance établissent que Mme H épouse F souffre d'une cardiopathie ischémique sévère, d'une obésité morbide invalidante et de diabète, le seul certificat du 2 novembre

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2504883_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

A D, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2505673_20250505

Administratif

5 mai 2025

5 mai 2025

A D, qui répond aux questions du tribunal ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203679_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

S’il est constant qu’il souffrait d’une cardiopathie ischémique lors de son entrée en France, sa pathologie cardiaque ayant été diagnostiquée alors qu’il résidait en Géorgie après trois antécédents d’infarctus

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2208038_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme F présente des antécédents médicaux d'hypertension, de cardiopathie ischémique chronique, de reflux gastro-œsophagien, d'hypercholestérolémie, de scoliose et un

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2207389_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

insuffisance mitrale constitue un trouble bénin, pour lequel la requérante est traitée par des bêta-bloquants, traitement qui n'est pas prescrit pour une insuffisance cardiaque ni une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2004529_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

L'enfant, né en état de mort apparente le 29 janvier 2006 à 00h03, a pu être réanimée mais a conservé de lourdes séquelles du fait de l'encéphalopathie anoxo-ischémique dont elle a souffert. 2.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000181_20220706

Administratif

6 juillet 2022

6 juillet 2022

2018, relèvent quant à eux qu'un score d'Agpar de 2 à la première minute, les convulsions au cours des deux premiers jours de vie sont des facteurs hautement prédictifs de l'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2122744_20230703

Administratif

3 juillet 2023

3 juillet 2023

Une IRM a mis en évidence une ischémie en territoire sylvien profond droit. Une artériographie a montré une occlusion très rapide de l'anévrisme.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205709_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

A son réveil, il a été constaté une hémiplégie gauche justifiant la réalisation d'une angio-IRM laquelle a mis en évidence un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sur le Flair du territoire sylvien

Source officielle

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